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4 283 résultats pour « Vignollet »

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TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721e7cd580146773f8990

Cassation

4 mai 1993

4 mai 1993

Y..., demeurant à Marseille (5e) (Bouches-du-Rhône), ..., 68/ Mme Charlette C..., domiciliée à Marseille (9e) (Bouches-du-Rhône), ..., 78/ le laboratoire Vignoli, dont le siège est à Marseille (2e)

Source officielle
CA

Cour d'Appel

N MES d'une action en responsabilitéc/Madame D

6253c983bd3db21cbdd8888c

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

BILLANCOURT (92) Chemin de Montpellier 30250 SOMMIÈRES représentée par la SCP FONTAINE-MACALUSO JULLIEN, avoués à la Cour assistée de la SCP PUJOL LAFONT MARTY , avocats au barreau de N MES 2 Madame Violette

Source officielle
CA

14e chambre

62c7cb41cb8dca058e3e8027

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

la cour : Ordonnance rendue le 08 Octobre 2021 par le Président du TJ de [Localité 3] N° RG : 21/00400 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 07.07.2022 à : Me Laurent VIOLLET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf2d5cdc6046d4727be41

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Violette BATY, Conseillère Mme Sylvie FETIZON, Conseillère M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

68afe2a8098ed4b8b7546ad4

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Violette BATY, Présidente de chambre Madame Sylvie FETIZON, Conseillère Madame Claire DAVID, magistrat honoraire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

67fde8309b68debe44f7e891

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre        Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86abd3db21cbdd853c7

Appel

27 mars 2001

27 mars 2001

VIOLETTE, Avocat Général, lors des débats et du prononcé de l'arrêt, RAPPEL DE LA PROCEDURE Vu l'ordonnance du juge d'instruction du Tribunal de Grande Instance de NEVERS en date du 31 janvier 2001

Source officielle
CC

soc

6137238ccd5801467740b3e0

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

Fabrice X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit de l'entreprise à responsabilité limitée Le Violet, dont le siège

Source officielle
CC

soc

613721decd580146773f84ff

Cassation

10 juin 1993

10 juin 1993

organismes de sécurité sociale des dépenses de maladie est subordonnée à la production des feuilles de soins et, en ce qui concerne les spécialités pharmaceutiques prescrites, à la présentation des vignettes

Source officielle
CC

soc

613722accd580146773fff1e

Cassation

8 février 1996

8 février 1996

la prise en charge par les organismes de sécurité sociale des dépenses de maladie est subordonnée à la production des feuilles de soins, accompagnées des prescriptions du médecin traitant, et des vignettes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2317484_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

La vignette du visa de long séjour délivré à M. A C a été communiquée au tribunal, le 6 décembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2319271_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Il soutient que la vignette du visa sollicité a été délivrée le 26 janvier 2024. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:496722.20250507

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

Steve E et Steve Vignol et le conseil départemental des Hauts-de-Seine de l'ordre des infirmiers ont formé une plainte ordinale à l'encontre de M.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2009:280

CJUE

30 avril 2009

30 avril 2009

#Fri bevægelighed for personer - unionsborgerskab - artikel 12 EF - tilrådighedsstillelse for handicappede personer af en gratis årsvignette - bestemmelser, der forbeholder tildeling af en sådan vignette

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

6711687cfbbe959e6f20103c

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

HISTOIRE & PATRIMOINE VIOLLET LE DUC S.A.S.

Source officielle
TA

4e Section - 1re Chambre

DTA_2111943_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

F E pour la surélévation d'une maison située 86 rue des Vignoles à Paris (20ème arrondissement) ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat et de M.

Source officielle
TJ

CABINET JAF 3

65b9484e5a029d9e20d9c05b

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

RENDUE LE 23 JANVIER 2024 20L N° RG 23/03134 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XWRM N° minute : 24/ du 23 Janvier 2024 AFFAIRE : [R] [E] / [V] [H] [10] Copie exécutoire délivrée à Me HEURTEAU Me VIGNOLLET

Source officielle
TJ

Chambre des référés

695ec686cdc6046d478c01c1

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

EXPOSÉ DU LITIGE Par exploit de commissaire de justice du 7 novembre 2024, l’AFUL de la [Adresse 11] a assigné la SARL ENCAS en référé aux fins notamment de dépose des néons de couleur violette sur la

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

670594231296b51ba2ba8631

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[A] & ASSOCIES et autres HE GROSSES le - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE Copies électroniques : - Me Salomé DEGOUD - la SCP SAGON-VIGNOLLE-VIGIER-PRADES- ROCHE

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2202404_20230712

Administratif

12 juillet 2023

12 juillet 2023

du A du I de l'annexe du décret du 18 août 1967, les travaux dont elle estime qu'ils l'ont exposée de façon habituelle à l'action intensive des sons et vibrations et à celle des rayonnements ultra-violets

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

VIGNOLLET, Corinne, Marie, Claude, VIGNOLLET (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée en application du III de l’article L. 681-2 du code de commerce, date de cessation des paiements le 6 janvier 2025, désignant liquidateur Selarl Lga prise en la personne de Maître Laurent Galinat 37 Rue du Professeur Pozzi 24100 Bergerac. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code

22/07/2026

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Créations

VIGNOLLET - FOULQUIÉ

SIREN 940163389Greffe du Tribunal de Commerce de Rodez

06/02/2025

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Radiations

VIGNOLLET, Sylvain, Vincent

SIREN 912590767Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

04/12/2024

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Créations

WESTGAMING, VIGNOLLET, Sylvain, Vincent

SIREN 912590767Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

22/04/2022

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Radiations

VIDIL, Christiane Thérèse Dominique, VIGNOLLET

SIREN 333387215GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

21/05/2019

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