[R] [L] a commencé à travailler pour la SARL MT benne recycling en qualité de chauffeur poids lourds.

au démarrage des véhicules et le soir à leur retour, que chaque jour le chauffeur en arrivant au dépôt insère le disque, met en route son camion, se rend en salle de repos récupérer sa feuille de route

de la société Petit Forestier (Petit Forestier) a heurté la nacelle d'un camion de la société LEV (LEV) donné en location, avec chauffeur, à la société SFP (SFP) où était placée une caméra de celle-ci

L'employeur ajoute que Monsieur [I] n'était pas un chauffeur manutentionnaire parmi d'autres car les chauffeurs-manutentionnaires conduisent des camions-remorque alors que le chauffeur de parc conduit

était seul au volant, -qu'ainsi il a introduit deux disques dans l'appareil de contrôle : l'un traduisant son temps de conduite, de repos, de coupure..., l'autre traduisant la présence d'un autre chauffeur

[G] ne rapporte pas la preuve d'une tolérance de la Direction autorisant les chauffeurs à circuler à bord de leur camion, portes ouvertes dans l'enceinte de l'entreprise alors que les barres d'arrimage

livreur de camion de 3,5 tonnes.

n'ont pas à effectuer de manutention ; que l'échelle du camion est antidérapante conformément aux 'normes UTA' ; que M.

Mais malgré cette demande de prudence, vous n'avez pas daigné diminuer votre vitesse et en voulant manoeuvrer pour éviter le camion malaxeur, le camion que vous conduisiez s'est embourbé sur le bas-côté

amplirol qui allait être chargé sur la remorque de son camion ", - nature de l'accident : " Avant, le salarié a pris l'initiative de prendre une échelle afin d'atteindre le haut du caisson encore posé

avec chauffeur à la disposition de la Société des grands travaux du Nord (société SGTN) sur le chantier de l'autoroute A 29, M.

[W] [H] comme chauffeur camion, coefficient 170.

Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 18 décembre 1997, n° 97/05553), qu'ayant mis un camion avec

qu'au cours du transport, dans la nuit du 11 février 2004, une partie de la marchandise a été dérobée alors que le véhicule se trouvait en stationnement sur le parking d'un relais routier, et que le chauffeur

examen immédiat ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que le 2 décembre 2003, à la suite d'un appel téléphonique anonyme selon lequel un camion

pour avancer le camion afin de fermer les portes, enlevé le frein de parking; que, en dépit du caractère récent de l'embauche, la présence dans l'entreprise était suffisante pour permettre une connaissance

de cigarettes découvertes par les agents des douanes en utilisant le camion appartenant à la société Maes Transport BVBA qui l'employait, à l'occasion d'un transport de marchandises effectué pour le compte

Le chauffeur, depuis la cabine de son camion, fixe le crochet du bras sur l'anneau de la benne afin de hisser celle-ci sur le châssis du véhicule.

bien fondée à rechercher la responsabilité délictuelle ou quasi-délictuelle de la société Forgital Dembiermont, au regard de la faute commise par son salarié qui a laissé tomber la charge dans son camion

ajoute à cet égard que la température était régulée par le système « start stop », soit un démarrage de l'appareil uniquement pour maintenir la température, et qu'il est parfaitement possible que le chauffeur