CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

458 résultats pour « dessinateur »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe

—

Il repose sur quatre principes directeurs, dont la combinaison dessine une stratégie militaire renouvelée.

Article Annexe V

—

partir d'un texte fictionnel une production qui, soit fait intervenir un changement de point de vue, soit donne une suite au texte, soit en change la forme (mise en dialogue à partir d'un récit, portrait d'un personnage à partir de vignettes de bande dessinée

Article Français

—

Approche des genres On poursuit la lecture de récits et d'œuvres théâtrales ; on compare différents types de dialogues (théâtre, roman, bande dessinée, scripts cinématographiques).

Article Annexe (suite)

—

Les pratiques de l'espace s'organisent en parcours, trajets, dessins et tracés individuels et de groupe.

Article Annexe

—

Dans la perspective de l'argumentation, on étudie plus particulièrement l'image publicitaire et le dessin d'humour.

Article Annexe

—

concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une oeuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques, de tout enregistrement de sons ou d'images, d'un logiciel, d'un brevet, d'une marque de fabrique ou de commerce, d'un dessin

Article (suite)

—

Feu Avec la main droite, de façon répétée, dessiner un huit, de l'épaule au genou, l'autre main pointant en direction du feu.

Article Annexe 1 (Saint-Martin)

—

rémunérations de toute nature payées pour l'usage ou la concession de l'usage d'un droit d'auteur sur une œuvre littéraire, artistique ou scientifique, y compris les films cinématographiques, d'un brevet, d'une marque de fabrique ou de commerce, d'un dessin

Article Annexe I (suite)

—

PCH élément 2/ Aides optiques 4.3.2.16 PCH élément 2/ Dispositifs de sortie pour ordinateurs, machine à écrire et équipement électronique 4.3.2.17 PCH élément 2/ Machines à écrire et de traitement de texte 4.3.2.18 PCH élément 2/ Aides pour dessiner

LEGIARTI000043570558

—

lieutenants de port, adjoints techniques des administrations de l'État, experts techniques de l'équipement, syndics des gens de mer, agents des services techniques et personnels non titulaires (hors contractuels Berkani ) Val-de-Marne Corps des dessinateurs

Article TABLEAU A

—

Dépeceur de voitures Dessinateur pour fabrique. Doreur et argenteur Doreur sur bois. Ébéniste (Fabricant) pour son compte, sans magasin. Ecrans (Fabricant d'), pour son compte. Emailleur, pour son compte. Emballeur non-layetier.

Article Annexe 1

—

Généralités Avant le début de l'essai, le constructeur fournit au service technique les spécifications structurelles et opérationnelles de la station d'essai, avec un ensemble complet de dessins et de calculs à l'appui conformément à l'appendice IV, partie

Article Français (suite)

—

.: La Femme oiseau Bandes dessinées Cauvin, R. et Lambil : Série Les Tuniques bleues Par exemple: Le Blanc-bec - Black Face - Quantrill Charlier, J.M. et Giraud, J.: Série Blueberry Par exemple: La Mine de l'Allemand perdu - Le Spectre aux balles d'or

LEGIARTI000051600015

—

La clarté et la lisibilité des signes utilisés pour représenter des éléments topographiques et hydrographiques peuvent être améliorées en tirant profit des techniques modernes de dessin assisté par ordinateur, dans la mesure où ces signes restent conformes

Article Annexe II

—

-Epreuves d'admissibilité 1° Epreuve de pédagogie de design et des métiers d'art. 1° Pensée par le dessin et culture de projet.

Article ANNEXE I b

—

documents graphiques ou digitaux de représentation des ouvrages Utiliser les outils digitaux de visionnage des projets de construction et des ouvrages du métier S4. 2 : Les règles et outils de représentation graphique ou digitale Appliquer les règles de dessin

Article Annexe IIIb

—

7.1 Mesures de sécurité - Aéronefs et atelier 3 S5.1 3 S5.1 7.2 Opérations d'atelier 3 S5.2 3 S5.2 7.3 Outils 3 Non traité 3 Non traité 7.4 Équipements d'essai général avionique 2 S5.21 3 S5.21 7.5 Dessins

Article 1

—

CNPH) III Diagnostiqueur immobilier 232 1 an SONELO III Comptable 314 1 an IFOCOP III Responsable d'animation en structure d'accueil touristique et de loisirs 334 1 an Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de l'Aveyron - the Village III Dessinateur

Page 23 · 458 résultats

← Précédent