Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_24PA00769_20251203
3 décembre 2025
3 décembre 2025
Si elle produit à l’appui de sa demande une copie d’une page du site internet Doctolib retraçant ses rendez-vous avec un ophtalmologiste, ce document ne comporte pas l’année des rendez-vous en cause et
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2400795_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
D, et un médecin ophtalmologiste du centre hospitalier de Bigorre, Mme B, lesquels mentionnent que l'intéressé souffre d'une cécité de l'œil gauche pour lequel il a été opéré et d'une cécité de l'œil droit
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2406297_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
C a été mis à même de bénéficier de nombreuses consultations médicales, avec en particulier un médecin généraliste, un psychologue, un psychiatre, un dentiste, un ophtalmologiste et un infirmier diplômé
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02389
25 octobre 2017
25 octobre 2017
X... a allégué «d'erreurs» ou «d'arrangements administratifs», tout en concédant : «on aurait dû revérifier l'ophtalmologiste prescripteur» ; que dans ses écritures, il a réitéré avoir pu, par facilité
Source officiellecr
613726a0cd58014677427259
7 mars 2006
7 mars 2006
publicités accompagnant la commercialisation de ce produit faisaient mention des vertus régénératrices des membranes rétiniennes et, en cas de persistance des troubles, il convenait de consulter un ophtalmologiste
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-139586
19 novembre 2013
19 novembre 2013
On the same date the applicant was also examined by an ophthalmologist of the Semashko Hospital who diagnosed him with acute conjunctivitis of both eyes and prescribed treatment.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC003713006
14 décembre 2010
14 décembre 2010
In this respect the applicant submitted that he had had to wait 9 months before he could be examined by an in ‑ house ophthalmologist, one year before he could be admitted to the Wroclaw
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0830DEC001918191
30 août 1994
30 août 1994
Le 13 avril 1993, l'ophtalmologiste du centre de détention de Chateaudun préconisa une opération urgente qui, après autorisation de l'administration, fut pratiquée le 23 avril 1993 au centre hospitalier
Source officielleChambre 21
669805d5b60c111a421ad28c
17 juillet 2024
17 juillet 2024
. **************** EXPOSE DU LITIGE A compter de l’année 1989, Madame [F] [B] épouse [W] a été prise en charge par le Docteur [X], ophtalmologiste.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
6789f560b7cff8efb7357637
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[U], qui aux termes de leur rapport du 7 janvier 2019 ont conclu à la nécessité de solliciter un sapiteur ophtalmologiste.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0329JUD004830919
29 mars 2022
29 mars 2022
In May 2017 the applicant was examined by an ophthalmologist, who diagnosed him with blindness in both eyes and prescribed him eye drops. 9 .
Source officielleChambre civile
64a7b0413bcaf505db6966b4
6 juillet 2023
6 juillet 2023
-qu'il ne fallait pas appeler l'ophtalmologiste qui n'est pas concerné par cette pathologie mais plutôt le service d'urgence neurovasculaire, -que ce rôle appartient au médecin urgentiste, cette pathologie
Source officielleChambre Civile
6308624b5d4f3fc56380b0d0
25 août 2022
25 août 2022
Le 24 juillet 2017, l'UNIM a diligenté nouvelle expertise médicale, à la demande de leur médecin conseil, confiée au Docteur [T] [C], complétée de l'avis d'un sapiteur ophtalmologiste, le Docteur [H] [
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6801e1929b53b0c2f5373ea3
17 avril 2025
17 avril 2025
Il y a lieu, bien entendu, d'éliminer les sensations pseudo-vertigineuses, ainsi que les phénomènes pouvant résulter de troubles de convergence, qui seront appréciés le cas échéant par l'ophtalmologiste
Source officielleService des référés
6585e2a2638cf45b25ce69a1
22 décembre 2023
22 décembre 2023
’audience et soutenues oralement par son conseil, Madame le Docteur [E] [M] demande qu’il lui soit donné acte de ses protestations et réserves, entend voir désigner un expert de sa spécialité ( ophtalmologiste
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200353
19 février 2009
19 février 2009
Il a demandé l'avis d'un ophtalmologiste, le Dr D..., qui, sur pièces, estime que le taux de 20 % englobe l'état antérieur et les séquelles propres à l'accident et qu'il est donc surévalué.
Source officielle3e chambre
615e0e11c25a97f0381f51e4
19 février 2015
19 février 2015
Néanmoins le certificat de son ophtalmologiste précise que son acuité visuelle est seulement limitée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01238_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
A, chirurgien orthopédiste, et Mme A, médecin ophtalmologiste, ont été recrutés à compter du 31 janvier 2011 pour M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100999_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Mme D soutient qu'elle souffre d'un glaucome chronique bilatéral à angle ouvert qui nécessite des soins réguliers et un suivi permanent à vie, comme l'atteste un certificat d'ophtalmologiste, de sorte
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01383_20250227
27 février 2025
27 février 2025
qu'à l'occasion de sa prise en charge en France, il n'est pas établi que le suivi nécessité par son état de santé ne pourrait pas être effectué dans son pays d'origine, sous la supervision d'un ophtalmologiste
Source officiellePage 23 sur 34