Y... était partie à l'instance ès qualités de représentant des créanciers de la société à responsabilité limitée Desplombins-Joyeux ; qu'il n'était donc ni partie personnellement à l'instance ni auxiliaire

aides-soignants sont recrutés en qualité d'aide-soignant, d'auxiliaire de puériculture ou d'aide médico-psychologique : / 1° Parmi les élèves aides-soignants, titulaires soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant

La SMABTP en sa qualité d'assureur de la société RECMA accepte le désistement.

Vu : - l'ordonnance n° 2106516 du 9 février 2022 ; - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

ainsi qu’il ressort tant de la fiche de poste « Auxiliaire de puériculture en fonction d’adjointe » mise à jour au 1er septembre 2024 mentionnant que, en qualité d’auxiliaire de puériculture, elle devait

E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice

Par suite, et ainsi qu'opposé en défense, les conclusions de la requête tendant à la condamnation des sociétés L'Auxiliaire, et Generali en qualité d'assureurs de la société Betior, de la MAF en sa qualité

Article 3 : La société L'Auxiliaire versera à Lyon métropole habitat la somme de 1 400 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

a été mise en cause en qualité d'assureur dommages-ouvrage ; Sur le premier moyen du pourvoi principal de la société Smac Acieroïd, le premier moyen du pourvoi provoqué de la société Bureau Véritas

Elle précise être assurée auprès de la société L’Auxiliaire.

SERVICE INDUSTRIE ETANCHEITE Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 6] défaillant Société L’AUXILIAIRE, en qualité d’assureur de la société

Il purge désormais sa peine au quartier spécial de celle de Barlinnie, à Glasgow. 9.

Gabriel X..., demeurant ..., pris tant en son nom personnel qu'ès qualités d'héritier de son frère M.

Par une décision du 1er septembre 2023, la présidente de la Cour a désigné Mme Vinot, présidente de la 5ème chambre, pour statuer en qualité de juge d'appel des référés.

, ès-qualité d'assureur de la SA BILLON [...]

Début 2023, de nouveaux désordres affectant la maison sont survenus et les époux [Z] ont déclaré des sinistres auprès de la société d’assurance mutuelle L’Auxiliaire, en qualité d’assureur de la société

X... a été engagé le 28 août 1995 selon contrat à temps partiel à durée indéterminée, en qualité de conducteur receveur, par la société TPN voyages ; que, prétendant que son contrat de travail devait être

Pour la construction des bâtiments, sont notamment intervenus : - la société Ecotechnic en qualité de maître de l'ouvrage délégué, assurée par la compagnie l'Auxiliaire et par la compagnie Albingia (police

[S] [L], à la suite de la société AAM (assuré auprès de l'Auxiliaire), *la société Dumez Méditerranée en qualité d'entreprise générale (assurée auprès de la SMA SA), *la société Alquier, sous-traitante

X pour prendre en compte la totalité des services qu'il a accomplis en qualité d'auxiliaire ; qu'ainsi, M.