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1 288 résultats pour « Alain ROCH »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2500987_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

B..., représenté par Me Alain Roth, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 27 août 2025, par lequel le ministre de l’éducation nationale l’a suspendu de ses fonctions à titre provisoire ;

Source officielle

Page 24 sur 65

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CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2d3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

Alain A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6fbd3db21cbdd90188

Appel

23 janvier 2013

23 janvier 2013

L'affaire a été fixée à l'audience du 21 Novembre 2012 par application des dispositions de l'article 905 du code de procédure civile, la Cour étant composée de Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc85bd3db21cbdd905bf

Appel

17 avril 2013

17 avril 2013

Puis Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, a donné avis aux parties que la décision serait rendue le 17 Avril 2013 par mise à disposition au greffe de la cour, après en avoir délibéré conformément

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007974170

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Rocco YP..., à la S.C.E.A. Promed XI..., à M. Bruno YR..., à M. Didier ZX..., à M. Antoine ZB..., à M. Michel ZD..., à M. Dominique ZE..., à Mme Marcelle ZK..., à M. René ZL..., à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9bbd3db21cbdd93db7

Appel

10 novembre 2017

10 novembre 2017

No SIRET : 327 894 895 ayant son siège au 4 rue Saint-Roch - 75001 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Cyril EMANUELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : E0334 INTIMÉES SCI

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4b

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Pierre Alain Justin, demeurant à Solenzara, (Corse) La Côte Orientale ; 6°) Monsieur D... Roger Jean Louis, demeurant à Solenzara (Corse) résidence l'Oriental ; 7°) XP... E...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2200595_20240809

Administratif

9 août 2024

9 août 2024

Ils soutiennent que : - ils n'ont pas été avertis que le maire de Hounoux allait proposer au conseil municipal d'instituer un droit de préemption sur la parcelle A 411 ; - ils sont victimes d'une discrimination

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00199

Cassation

25 février 2025

25 février 2025

Hill, conseiller rapporteur, Mme Labrousse, conseiller de la chambre, et Mme Le Roch, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1

Source officielle
CA

Chambre commerciale

67061e43fde28ee4207111d5

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Par exploit du 4 mars 2021, la société Rosh Development a assigné la société Retiz aux fins d'obtenir la réfaction du prix des prestations.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a0a

Appel

6 janvier 2020

6 janvier 2020

Représentés tous deux par Me Alain ROTH, (TOQUE 124) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Madame I... W... [...] [...] Monsieur Y... X... [...] [...]

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CA

2ème Chambre

66fe354d91b69e88a370fbdb

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

du 25 avril 2017, publié au greffe du tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre, la SNC Ursin 57, crédit-bailleur, a conclu avec la société STPA un contrat de crédit-bail ayant pour objet un brise roche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc18bd3db21cbdd8f1b0

Appel

8 février 2012

8 février 2012

Compagnie d'assurances AXA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT FEVRIER DEUX MILLE DOUZE MIXTE APPELANT : Monsieur Roch

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CA

2ème Chambre

6718947cd8ceca1cd7018eba

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Sikafruits [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Alain ROTH, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART intervenant volontaire et demanderesse à l'incident 2 : Me [Z

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CA

Cour d'Appel

6253cb90bd3db21cbdd8dce3

Appel

9 février 2011

9 février 2011

Suivant ordonnances en date du 23 mai 2006 et du 20 février 2007, le juge de la mise en état a désigné Monsieur Alain D...en qualité d'expert comptable et Monsieur Serge E...en qualité de sapiteur pour

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CA

Cour d'Appel

6253c9d1bd3db21cbdd8949f

Appel

21 mai 2007

21 mai 2007

Roch Y... ... 59280 ARMENTIERES Mme Sophie Y... ... 59420 MOUVAUX M.

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CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd936ff

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

C/ Me Alain Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300162

Cassation

7 mars 2019

7 mars 2019

avait demandé, à un bureau d'études qualifié, un véritable diagnostic de pollution et une étude détaillée des moyens de traitement appropriés ; que le sapiteur Alain H... soulignait pertinemment que la

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CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935bd

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

Les dernières écritures pour la polyclinique Saint Roch ont été déposées le 25 août 2014.

Source officielle
CA

Chambre sociale

5fdca275348b2906a5a9c099

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

LA DÉFENSE Représentées par la SCP CAPSTAN AVOCATS, avocats au barreau de TOULOUSE INTIMÉS : Monsieur Alain Y... [...]

Source officielle