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2 410 résultats pour « Alexandre NICOLAE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd64bd3db21cbdd9331b

Appel

12 mai 2016

12 mai 2016

X... est décédé le 4 octobre 2001 en laissant pour lui succéder ses deux fils, Alexandre et Guy, issus d'une précédente union.

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c6fe254500083148e6

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

ORDONNANCE SUR REQUÊTE N° RG 23/01416 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYDO ORDONNANCE N° APPELANTE : Mme [R] [V] épouse [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Pascal GADEL de la SCP NICOLAU-MALAVIALLE

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448674.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

Arnaud Skzryerbak, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, Hannotin, avocat de la société IF ZCN Investissement ; Considérant ce qui suit

Source officielle
CC

civ1

61372136cd580146773f1e9e

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

Alexandre A..., demeurant ... à Argentan (Orne) et actuellement chez M. Z..., demeurant 35 Southgale DR The C...

Source officielle
CC

cr

613725a8cd5801467741f8e9

Cassation

1 juillet 1997

1 juillet 1997

Alessandro, contre l'arrêt n° 29/97 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 20 février 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Source officielle
CC

civ1

60794bf39ba5988459c44500

Cassation

16 décembre 1980

16 décembre 1980

, ALEXANDRA, QUE DEMOISELLE H.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69beb2aacdc6046d477248d1

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE KELLER FONDATIONS SPECIALES (SAS) [Adresse 1] Comparant par Maître Nicolas

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0526JUD006295400

Admin. suprême

26 mai 2009

26 mai 2009

Ion (the ninth applicant), born in 1928; Alexandru Nicolae (the tenth applicant), born in 1941; Dumitru   Catalan (the eleventh applicant), born in 1957; Ion Nicolae (the twelfth applicant), born

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadabd3db21cbdd8c4f4

Appel

10 juillet 2008

10 juillet 2008

Nicolas B... et la société ARTACREA représentée par son PDG M.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

69cec855cdc6046d47e709f6

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

CVML RCS de [Localité 1] 530 686 062 [Adresse 5] Décision du 02 Avril 2026 Saisies immobilières N° RG 21/00171 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUWFL [Localité 9] représentée par Me Alexandre BRAUN, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1 Référés

68e40419681ed727f2a3f18c

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

DEMANDEURS - Monsieur [I] [D] né le 15 Mars 1969 à [Localité 12] (72), demeurant [Adresse 4] - Madame [O] [D] née le 21 Mars 1969 à [Localité 15] (72), demeurant [Adresse 4] représentés par Maître Nicolas

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60332a0c85645f9b5f0f9dca

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

MONTPELLIER N° RG 10/02843 APPELANTS : Madame [J] [T] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Alexandre

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1165304-1209388

Admin. suprême

19 octobre 2004

19 octobre 2004

Alexander Blücher mourut en 1974 après avoir fait un testament, à interpréter selon la législation de Guernesey, désignant le requérant comme son héritier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da5bb9cdc6046d47e1c818

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

En présence de : Monsieur Alexandre KLING représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 04/04/2025.

Source officielle
TJ

REFERES GENERAUX

6a0e12bfcdc6046d475b00dd

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [Q] [N] épouse [Y], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Magali MONTRICHARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca0bd3db21cbdd90bda

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Par jugement du 4 juillet 1997, la mise sous curatelle de Charles X...a été prononcée par le juge des tutelles d'Ajaccio et son épouse Nicole X...désignée en qualité de curatrice.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:464757.20221122

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M. B ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5ème Chambre

689584fc5318a824d05b002c

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

HIRAM prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas MALLEBRERA de la SCP MORVANT (ANCIEN ASSOCIÉ) -

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:490536.20240321

Admin. suprême

21 mars 2024

21 mars 2024

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:468444.20230421

Admin. suprême

21 avril 2023

21 avril 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Gontcharov, Alexandre Nicolaevitch

SIREN 883068439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

04/06/2021

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Créations

Alexandre Gontcharov, GONTCHAROV, Alexandre Nicolaevitch

SIREN 883068439GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

06/05/2020

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