Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Pau
DTA_2501664_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Mathieu Arias, président du groupement pastoral de Saint-Pé-de-Bigorre, à mettre en œuvre des tirs de défense simple en vue de la défense de son troupeau contre la prédation du loup.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10524
3 mai 2018
3 mai 2018
Mathieu X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient présents
Source officielle8e Chambre A
6162a749f901d4f689722ec5
21 mars 2013
21 mars 2013
Monsieur [H] [Y] né le [Date naissance 1] 1970 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Mathieu
Source officielle14e Chambre
61631518e03efc4516bd2d96
27 mars 2012
27 mars 2012
Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure, des prétentions et moyens des parties, il y a lieu de se référer aux écritures des parties reprises oralement à l'audience.
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
6a0d705ecdc6046d4748df60
15 mai 2026
15 mai 2026
Matthieu-Jean THOMAS, Procureur Adjoint, Attendu que l'affaire a été mise en délibéré, les parties présentes à l'audience ayant été informées conformément à l'article 450 du Code de Procédure Civile que
Source officielleChambre 3-1
680b1db22c124f4fd8d67314
24 avril 2025
24 avril 2025
SLE représentée par Me Gilles MATHIEU de la SELARL SELARL MATHIEU DABOT & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée SELARL [F]-BERTHOLET, intervenante volontaire, prise en la personne
Source officielle14e Chambre
615e0e5ac25a97f0381f5559
19 juin 2014
19 juin 2014
La société CEGELEC DEFENSE ET NAVAL SUD EST fait valoir qu'elle a pris ces restrictions en considération en soustrayant Monsieur [H] [V] aux missions où il pouvait être amené à travailler dans une ambiance
Source officielleJAF section 3 cab 4
65c3d9ccc432ce7d11a6fdd2
1 février 2024
1 février 2024
Clotilde GARNIER, Avocat, PB198 DÉFENDERESSE Madame [M] [K] [E] épouse [Y] [Adresse 2] [Localité 5] (Dernier domicile connu) Non comparante ni représentée LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Mathilde
Source officielle5ème Chambre
DCA_21PA03405_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Mikaël Gobeau, Julien K, Nicolas D, Alexandre Leroux, Benoit F, Yannick E, Denis Joseph, Mickaël Olieu, Mathieu J et Yoann Ballerat sont annulées.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02733
12 décembre 2012
12 décembre 2012
dominicale immédiate du magasin ; Attendu que pour rejeter cette demande et dire n'y avoir lieu de surseoir à statuer dans l'attente de la décision de la chambre correctionnelle de la cour d'appel amenée
Source officielleChambre 02
671151feaa7e95fd3fcf57ce
15 octobre 2024
15 octobre 2024
CBL DIFFUSION [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Aude COMBOURIEU, avocat au barreau de LILLE, Me Mathieu HERQUE, avocat au barreau de STRASBOURG S.E.L.A.S.
Source officielleciv2
613721dbcd580146773f82e3
26 mars 1993
26 mars 1993
Stéphane M..., 58/ Mme Mathéa M..., 68/ M. Etienne X..., 78/ Mme XA..., Agathe X..., épouse X..., 88/ M. Louis X..., 98/ M. Alain N..., 108/ Mme Amélie X..., épouse N..., 118/ M.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2414893_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
divers retraits en France, et pour l’année 2020, sa carte d’admission à l’AME, des factures d’électricité, une ordonnance médicale et un bulletin de passage à l’hôpital.
Source officielleChambre 1-1
6970e9c9cdc6046d471fc6b5
20 janvier 2026
20 janvier 2026
[X] [C] a relevé appel de cette décision ; Par conclusions en date du 18 juillet 2025, auxquelles il convient de se référer pour un plus ample exposé des moyens, M.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87abdbdd86396f38fdd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
SIRET : 383 952 470 RCS [Localité 7] Ayant son siège [Adresse 4] [Localité 3] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Mathieu
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1ce
9 juin 2011
9 juin 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Sophie, née le 24 mars 1989, - Mathieu né le 13 décembre 1991.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Mathieu, né le 26 août 1997, - Agathe née le 18 novembre 1999, - Jade, née le 22 avril 2004.
Source officiellecr
S, en date du 19 décembre 1991, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Roger B
61372540cd5801467741c32e
9 août 1993
9 août 1993
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller HECQUARD, les observations de la société civile professionnelle DELAPORTE et BRIARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be04
27 août 2008
27 août 2008
SCP GENET-BRAIBANT SCP GEORGE-CHASSAGNON L'AN DEUX MIL HUIT, Et le vingt sept août, A l'audience des référés de la Cour d'Appel de REIMS, où était présent et siégeait Monsieur Benoît MAHIEUX
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
68806d42bf1211186fbec9df
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Le préfet de l'Aube, puis Maître Mathilde MESSAGEOT, avocat au barreau de COLMAR, commis(e) d'office, en ses observations pour le retenu.
Source officiellePage 24 sur 320
Taxi Amélie, DURIEUX, Mathieu
17/12/2023
Voir →
CAVE JEAN DE MATHIEU, DEPRESLE, Margaux, Marie Amelie, Charlotte
17/11/2023
Voir →
MATHIEU, Amélie, Suzanne, Elise
28/03/2023
Voir →
MOUCHET, GUILLIER, Laurent Mathieu Pascal, Amélie
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
21/04/2022
Voir →
CAVE JEAN DE MATHIEU, DEPRESLE, Margaux, Marie Amelie, Charlotte
19/08/2021
Voir →