CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 245 résultats pour « Baverel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100423

Cassation

29 mars 2017

29 mars 2017

de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 février 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle

Page 24 sur 63

← PrécédentSuivant →
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100365

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 7 février 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100612

Cassation

1 juin 2016

1 juin 2016

moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100151

Cassation

17 février 2016

17 février 2016

unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 19 janvier 2016, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Barel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101183

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C100344

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Avel, Mornet, conseillers, Mmes Canas, Barel, Le Gall, Kloda, M. Serrier, conseillers référendaires, M. Lavigne, avocat général, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613722a6cd580146773ffa21

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Z..., demeurant 2, place Virgil Barel, 06450 Breil-sur-Roya, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2400689_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

partielle des cotisations de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2009 à 2023 concernant un appartement sis à Nice (06000), 96-98 boulevard Virgil Barel

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:487722.20250725

Admin. suprême

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Julien Barel, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Célice, Texidor, Perier

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2408272_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Diwo, rapporteure, - les conclusions de Mme Baizet, rapporteure publique, - et les observations de Me Baverel, pour l’AP-HM.

Source officielle
CA

12e chambre

64a7b2583bcaf505db696b39

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

En l'espèce, la société RKF a édité, le 8 janvier 2020, une commande n°CD7821 au nom de la société Wartner / Groupe Baverez portant sur 750 housses de couette, 750 draps plats et 2.800 taies d'oreiller

Source officielle
TA

3e Section - 3e Chambre

DTA_2022450_20221011

Administratif

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 3 décembre 2021, les sociétés BTSG représentant la société la Halle, Axyme, FHB et AJRS, représentés par Me Baverez et Me Fleury concluent au rejet de la requête

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e76

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

né le 05 Juillet 1936 à DOLE (39100) ... 39100 BAVERANS Représenté par Me Karline GABORIT, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Maud VUILLEMIN, Plaidant, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6975eda2cdc6046d47a5c0e2

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

représentée par Maître David GERBAUD-EYRAUD de la SELARL TGE, avocats au barreau d’AIX-EN-PROVENCE C O N T R E DEFENDEUR Monsieur [T] [R] né le 18 Janvier 1970 à MARSEILLE (13), demeurant La Batarelle

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303427_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

atteint de troubles autistiques, est suivi par un institut médico éducatif depuis le 9 décembre 2020 et qu’il a notamment été scolarisé au sein de l’unité d’enseignement élémentaire autisme (UEEA) de Bandrélé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2302589_20231020

Administratif

20 octobre 2023

20 octobre 2023

B A, professeur d'éducation physique et sportive affecté au collège de Bandrélé à Mayotte, n'a pas bénéficié de logement mis à disposition par le ministre de l'éducation nationale.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2500579_20250416

Administratif

16 avril 2025

16 avril 2025

Tandis que celui-ci réside à Bandrélé, loin de la requérante et de sa fille A... hébergées à Pamandzi, les mêmes documents versés à l’appui de ses allégations n’établissent pas davantage la réalité de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2303028_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

A B, ressortissant comorien né le 29 juin 2001 à Bandrélé (Mayotte), demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'annuler l'arrêté du 9 juillet

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

ORTA_2400085_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

l'intéressée est née à Mayotte en 2006 et qu'elle y a suivi toute sa scolarité depuis le cours préparatoire jusqu'à l'année scolaire 2023/2024 pour laquelle elle est inscrite en CAP au lycée professionnel de Bandrélé

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101162

Cassation

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Vitse, Mmes Barel, Le Gall, Kloda, Azar, conseillers référendaires, M.

Source officielle