d'aviser les parties que l'arrêt serait rendu le 27 mai 1993 ; "alors que, selon l'article 462 du Code de procédure pénale, lorsque le jugement est rendu à une date ultérieure à l'audience même à laquelle

des blancs à l'antenne ; Compte tenu de ces insuffisances, [Y] [P], responsable régional antenne et promotion, a dû intervenir de manière radicale en avril 2010 pour que vous stoppiez les enchainements

. ; qu'il est constaté que celui-ci présente quatre blessures par arme blanche, deux sous l'oreille gauche, une sur l'oreille gauche et une dernière sur le crâne à hauteur de l'os pariétal qui a été transpercé

Ne laissez pas passer une telle chance car je vous confirme que vous n'êtes que deux seules clientes en possession du numéro AA 324.105 Vous Madame [Q] et Madame [X].

L'article 829 du code civil précise que les biens sont évalués, en vue de leur répartition, à la date de jouissance divise, laquelle doit être la plus proche possible de la date du partage, sauf si une

relations entre ces deux hommes (D 263) ; que sa mauvaise foi est d'autant plus établie qu'il a participé, dès la constitution de la société Pierry, à l'établissement de cession de parts sociales en blanc

En raison de l’apparition de nouveaux désordres, Madame [T] a fait une nouvelle déclaration de sinistre auprès de la SMABTP au mois de juin 2018, laquelle lui a opposé un refus intervenir.

Par acte sous seing privé en date du 31 mai 2016, le contrat de sous-location a été renouvelé par la SARL BLANC [Localité 2] au profit de la SARL [U].

dénominative Sisley, déposée le 23 mars 1982, enregistrée sous le n° 1 199 308 ; qu'elle commercialise sous ces marques des produits de beauté conditionnés dans un emballage associant les couleurs blanche

photographies et documents versés aux débats, il apparaît que les affiches publicitaires commandées par " Cuir Center " à Saran, mesuraient 4 mètres sur 3 mètres ; que cette affiche comportait en lettre blanche

BH W, les sociétés Aingeruak, Tomoli, Mme BL AC, les sociétés Lamsal, Palacito Euskadi, M. et Mme I et BP AE, M. K Q, M. C N, Mme CF AT, M. BB BI, M. BD T, Mme AN X, M. F CP AL, M. AK G, Mme BF S, M.

autres que celle où est fixé le siège de ce tribunal ; "qu'ainsi, ne satisfait pas aux conditions essentielles de son existence légale et viole le texte susvisé la décision attaquée, des mentions de laquelle

"Laboratoires Christian X..." avaient fait de la publicité pour les produits des "Laboratoires Biotonic" ; que l'éditorial était signé "Christian X...", portait la photographie d'un homme en blouse blanche

Blanche, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de COLMAR, en date du 12 avril 2001, qui, sur sa plainte avec constitution de partie civile contre personne non

Cédric D... et d'un prénommé Jérémy, volé en janvier 2009 une voiture blanche vide de tout occupant, mais trouvée avec ses clefs ; que, quelques jours plus tard, ils avaient jeté la voiture dans l'[...

Cédric C... et d'un prénommé Jérémy, volé en janvier 2009 une voiture blanche vide de tout occupant, mais trouvée avec ses clefs ; que quelques jours plus tard, ils avaient jeté la voiture dans l'[...]

Cédric Z... et d'un prénommé Jérémy, volé en janvier 2009 une voiture blanche vide de tout occupant, mais trouvée avec ses clefs ; que quelques jours plus tard, ils avaient jeté la voiture dans l'[...]

transport non autorisé de stupéfiants, détention non autorisée de stupefiants, offre ou cession non autorisée de stupéfiants, acquisition non autorisée de stupéfiants et port sans motif légitime d'arme blanche

Il a été interpellé pour détention de stupéfiants et est défavorablement connu des services de police pour vol, détention de stupéfiants, port d’arme blanche et conduite de véhicule sans permis.

faire état de l'ensemble des éléments de la situation personnelle de l'intéressé, dès lors que les motifs positifs qu'il retient suffisent à justifier le placement en rétention, qui est la date à laquelle