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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Trib. de Commerce
69d0ee38cdc6046d47160cfa
1 avril 2026
1 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Thierry MARMILLON Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0ee47cdc6046d47160e36
1 avril 2026
1 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Thierry MARMILLON Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0ef4acdc6046d47162115
1 avril 2026
1 avril 2026
890,36 € en 3 versements mensuels successifs, le premier versement devant intervenir à compter de la présente décision ; Ainsi jugé et prononcé Le Président Thierry MARMILLON Le Greffier Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ca8700cdc6046d47840b7e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé Le Président Eric BALDACCHINO Le Greffier Clément BRAVARD Signe electroniquement par Eric BALDACCHINO Signe electroniquement par Clement BRAVARD, greffier.
Source officielleciv2
ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. X
60794ca29ba5988459c463aa
3 mai 1995
3 mai 1995
Donne acte à la société Brisard-Nogues de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigé contre M. X..., M. Z... et M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca567dcdc6046d47800fc7
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Conseil du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, - Madame Florence TOUSSAINT, Juge, - Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ca5c01cdc6046d47807e55
14 octobre 2025
14 octobre 2025
14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, assistés de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ca6740cdc6046d47815d7d
9 juillet 2025
9 juillet 2025
par assignation en date du 21 février 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 juin 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jérôme FAYARD, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTrib. de Commerce
69ba11dbcdc6046d4709e558
12 janvier 2026
12 janvier 2026
assignation en date du 4 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : * Monsieur Clément BRAVARD
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2512848_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 juillet 2025, la société Pacifica, représentée par Me Bruillard, demande au tribunal : 1°) de condamner la région d’Ile-de-France à lui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2024:C100165
27 mars 2024
27 mars 2024
La SCP Spinosi, la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SCP Bouzidi et Bouhanna, la SARL Cabinet Briard ont été informées. Le dossier a été communiqué au procureur général.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10070
27 janvier 2021
27 janvier 2021
le bénéfice net, du fait d'un dépôt tardif des comptes et de la non-validation de ces dotations au 30 septembre de chaque année considérée ; qu'en effet, la société Alca a passé les écritures en brouillard
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a3a1dbfbd5d79cd642
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a4a1dbfbd5d79cd64c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE Marie Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6788a0a5a1dbfbd5d79cd664
15 janvier 2025
15 janvier 2025
EXPOSE DU LITIGE [Localité 6] Brizard Wine & Spirits est un groupe spécialisé dans la distribution de vins et de spiritueux.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
A. AXA FRANCE IARD S.A.S. PINGAT AGROALIMENTAIRE & INDUSTRIEc/Compagnie d'assurance MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
64364d6829c3df04f589a5df
11 avril 2023
11 avril 2023
la suite de cet affaissement du mur pignon de la propriété voisine, la SA le Foyer Rémois a adressé une déclaration de sinistre à son assureur, la SA AXA France IARD, laquelle a mandaté le cabinet Braillard-Asou
Source officielleRéférés civils
669ff258d9953d09165aea86
19 juillet 2024
19 juillet 2024
VEIRA Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Thierry BRAILLARD de la SELARL THIERRY BRAILLARD ET ASSOCIÉS, avocats
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR60610
14 avril 2022
14 avril 2022
[S] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Défendeur(s) : Mme [Y] Ordonnance : 60610 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Stéphanie Gargoullaud, conseillère référendaire, déléguée
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR60792
1 juin 2023
1 juin 2023
[M] Avocat(s) : la SARL Cabinet Briard Défendeur(s) : Mme [F] Ordonnance : 60792 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000008042767
21 décembre 2001
21 décembre 2001
° 91-647 du 10 juillet 1991 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Albanel, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Delaporte, Briard
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