Camille Bernard, conseiller, M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Gélineau-Larrivet, rapporteur, M. Massip, conseiller, M.

Camille Y..., demeurant au Bourg, 23160 Saint-Sébastien, en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Limoges (Chambre civile, 1re section), au profit de M.

Camille X..., demeurantrande rue à Saint-Pierre de Chandieu, Mions (Rhône), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

dont le siège est agence Frémicourt, ..., 4°/ de la société Neuilly contentieux (SPP Pass), dont le siège est agence Frémicourt, ..., 5°/ de la société France Télécom, dont le siège est ... et Camille

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Camille Goyet, maîtresse des requêtes en service extraordinaire, -

Y..., de la SCP Boulloche, avocat de la société Cailles Soliveres ; Sur le rapport de Mme Z..., conseiller référendaire, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de

le 11 décembre 2024, la société Crystal [Localité 7] Vyvial demande à la cour de rejeter des débats les conclusions et la pièce nouvelle produite le 10 décembre 2024 par M.

Lors de l'embauche de Mme [U], la société DGM, locataire gérant du fonds de salon de coiffure du 4ème étage, exploitait également en location gérance un autre salon de coiffure sous l'enseigne Camille

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 janvier 2023, Mme B A, agissant en son nom et en qualité de représentante légale d'Aïcha Camilla Sylla, conteste la décision du directeur

APPELANT Monsieur X SE DISANT [F] [D] né le 14 Janvier 2001 à ALGERIE ([Localité 1]) de nationalité Algérienne Retenu au centre de rétention d'[Localité 2] Comparant et assisté de Maître Camille

INTIMÉ MME LA PREFETE DE L'OISE dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Camille

prêté ce jour INTIMÉ PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE (E) : Camille

et de décision : B N° RG 26/03145 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNJ73 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 10h57, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er novembre 2024, Mme F B, représentée par Me Camille Doré, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

La société par actions simplifiée (SAS) Tiphys, qui exerce une activité de holding, a télédéclaré, le 11 janvier 2019, en tant que société mère de la société Camille Fournet, qui exerce une activité de

des taxes foncières sur les propriétés bâties auxquelles elle a été assujettie au titre des années 2021 et 2022 dans les rôles de la commune de Clermont (Oise) à raison des bâtiments édifiés place Camille

La chaudière posée ayant présenté des défectuosités, une nouvelle chaudière identique a été installée le 26 novembre 2018.

n'a en aucun cas été motivé par le défaut de fonctionnement technique du matériel destiné à nourrir lesdites cailles.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président, M. Averseng, conseiller rapporteur, M. Massip, conseiller, M.