AVAIT NEGLIGE D'EMPRUNTER LE PASSAGE PROTEGE REGULIER, QU'ELLE S'ETAIT ENGAGEE 25 METRES PLUS BAS SUR UN ANCIEN PASSAGE CLOUTE DESAFFECTE DONT LES CLOUS ET LES PLOTS CENTRAUX AVAIENT ETE ENLEVES, QU'APRES

padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .sFD79B74F { width:16.5%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top }   DEUXIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 62933/15 Herman CLAUS

Il tentait, dans le cadre de son travail, de planter un clou dans un liteau. Le clou a dévié et a heurté sa main.

Claux pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Claux pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

été placée en liquidation judiciaire par jugement du tribunal de commerce du 22 juillet 2005 ; que le mandataire liquidateur désigné a procédé à la vente des éléments subsistants du fonds à la société Cloué

applicable ; qu'elle a estimé que la garantie donnée par la première police était expressément limitée à la seule exposition de Tokyo et au retour de cette exposition et que, dès lors, la clause dite "de clou

Claux, premier conseiller, - Mme Portes, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 novembre 2024. La présidente rapporteure V.

Claux, premier conseiller, M. Frieyro, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026. La présidente-rapporteure, signé A.

Lors des essais avant livraison, il a été constaté un claquement anormal du moteur en partie basse.

[V] [C] aux motifs, d'une part, que, le 28 avril 2018, il avait exercé des violences sur une des personnes qu'il venait d'interpeller pour vol en lui assénant une violente claque sur la main droite suivie

lui fournir, de toute urgence, des informations relatives à la facturation des prestations chez un des clients dont vous avez la charge ; vous vous êtes introduit dans son bureau, avez volontairement claqué

Elle souligne que ces mésaventures lui ont en outre causé un important préjudice moral, la chaudière litigieuse provoquant une chaleur étouffante et des claquements dans les radiateurs particulièrement

Y..., collègue de travail de la victime, confirmant que les portes métalliques des vestiaires extérieurs pouvaient claquer à cause du vent, sont en faveur de la réalité de l'accident du travail allégué

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 août 2024, complété par un mémoire enregistré le 11 octobre 2024, Mme B C, représentée par Me Clarou, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Jugement du 15 Mars 2019 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY - RG n° F17/00636 APPELANTE SASU EUROPE SERVICES PROPRETE [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Virginie CLAOUÉ-HEYLLIARD

certificat médical initial établi le jour de l’accident par le Docteur [A] [Y] a mentionné les lésions suivantes : « Fracture de l’extrémité supérieure du fémur droit Indication d’ostéosynthèse par clou

la pointe du pistolet est venue se loger dans la main gauche de la victime avec un clou».

Claux, - et les observations de Me Borsali, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Claux a été entendus au cours de l’audience publique : Considérant ce qui suit : Mme A...