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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbd9bd3db21cbdd8e70e
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème chambre
DTA_2301311_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l'action sociale et des familles ; - le code des relations entre le public et l'administration ; - le code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253cb45bd3db21cbdd8d37e
20 janvier 2010
20 janvier 2010
Partie civile, appelant Comparant Assisté de Maître MENARD DURAND Jean, avocat au barreau de BEZIERS S. A. R. L. SCEA C...
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007711345
14 mai 1986
14 mai 1986
Jacques Durand, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y... Frédéric, - les conclusions de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000008077479
9 février 2000
9 février 2000
Roger X..., demeurant 2, côte Durand à Romans (26100) ; M.
Source officielleChambre 2
DTA_2302118_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC01249_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
M. et Mme B... ont saisi l’administration d’une réclamation préalable afférente à ces redressements, qui a été explicitement rejetée le 5 juin 2019.
Source officielleJU-1ère chambre
DTA_2405956_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
A C, représenté par Me Duran, demande au tribunal : 1°) d'annuler le décision référencée " 48SI " du 22 août 2024, par laquelle le ministre de l'intérieur a constaté l'invalidité de son permis de conduire
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6973d5a8cdc6046d477b6de7
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DEFENDERESSE Madame [D] [C] née le 11 Juin 1969 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Jean-Pierre
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697acb21cdc6046d470bda5d
9 janvier 2026
9 janvier 2026
1978 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Raphaël TACHON, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Isabelle THEOLLE, Juge Assesseur : Jean-Pierre
Source officiellesoc
613721cccd580146773f770d
24 février 1993
24 février 1993
siège, en cassation d'un jugement rendu le 6 mars 1992 par le tribunal d'instance de Poitiers, au profit de : 18) le syndicat CGT des cheminots de Poitiers, dont le siège est sis 20, boulevard durand
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daed
4 avril 2011
4 avril 2011
Il réclame remboursement d'une facture du 4 juin 1999 concernant la pose de menuiseries pour un montant de 1 080. 86 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eefd
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Par conclusions du 4 octobre 2001, madame Y... a demandé le rejet des pièces communiquées le 29 septembre, soit après l'ordonnance de clôture, hormis la pièce financière no 93.
Source officielleCour d'Appel
6253c927bd3db21cbdd876d8
15 juin 2005
15 juin 2005
Pierre X...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_25NC00416_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
DTA_2501269_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés.
Source officielleChambre 2
DTA_2002096_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
La société a formé une réclamation contentieuse le 16 janvier 2018, expressément rejetée le 16 décembre 2019.
Source officielleChambre 2
DTA_2201055_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielleChambre 2
DTA_2201050_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
5fca64f735e5124d839bc623
30 octobre 2020
30 octobre 2020
justificatives (pièces n°20 et 21).
Source officiellePage 24 sur 226