dans lequel vous avez mis en ligne 32 photographies de jeunes femmes plus ou moins dénudées en violation des dispositions du recueil de déontologie (livre 1er/Titre II/par.III.2 et III.3).

message reprenait des informations sur la vidéo à télécharger et des informations sur l'éditeur ID-Com ; que le 5e message était le contenu visible par le client, c'est-à-dire la vidéo d'une jeune femme dénudée

personnes détenues ainsi qu'avec la nécessité de garantir la continuité du service public pénitentiaire, à l'ensemble des réparations qui s'imposent, en particulier en ce qui concerne les fils électriques dénudés

cette impression demeure dans les quelques oeuvres incriminées qui associent le visage photographié par [B] [L] à d'autres, y compris dans une oeuvre y ajoutant des représentations de corps féminins dénudés

fixés en surplomb sur la façade refaite de ce dernier, trois câbles restant en attente d'un futur raccordement (monophasé) ; que selon cet expert, " la simple comparaison entre la section des deux fils dénudés

attestation ; qu'enfin, il résulte des pièces produites aux débats par Mme [Y] que son père a gardé la maîtrise de la gestion de ses affaires jusqu'à son décès, l'agence immobilière Derruder

actionné le système d'autoprotection qui a fonctionné quelques instants avant de stopper net en même temps que l'arrêt du moteur du véhicule qui résulte de la mise en contact de deux fils d'alimentation dénudés

. / Même en l'absence d'exposition d'une partie dénudée du corps, l'exhibition sexuelle est constituée si est imposée à la vue d'autrui, dans un lieu accessible aux regards du public, la commission explicite

Janson à l'endroit de ce même enfant alors dénudé.

A... a été découvert dénudé à partir de la taille sauf la paire de bottines, couché sur le dos, jambes écartées, sexe saignant ; qu'à proximité se trouvaient un tampon hygiénique maculé du sang de celle-ci

emprisonnement, ou d’une peine d’interdiction d’activité, quiconque a recours à la violence, à la menace de violence ou à la menace d’une autre atteinte grave, pour contraindre autrui à se masturber, à se dénuder

Celles-ci mettaient en scène un âne aux cheveux blancs, vêtu d’un costume, aux côtés d’une truie à la poitrine dénudée et aux cheveux blonds portant des bas de dentelle, un porte-jarretelle et des talons

emprisonnement, ou d’une peine d’interdiction d’activité, quiconque a recours à la violence, à la menace de violence ou à la menace d’une autre atteinte grave, pour contraindre autrui à se masturber, à se dénuder

Il m’a encore fait coucher par terre et a essayé de dénuder mon ventre et de m’embrasser. Par la suite, ils ont marché vers la voiture, me menaçant de me retrouver. Ils m’ont laissée là-bas.

Il allégua avoir été entièrement dénudé et s’être vu infligé des électrochocs, alors qu’il était assis, les mains et pieds attachés à sa chaise.

[R], à compter de l'année 2010, lequel se permettait des propos sexistes et des allusions sexuelles très explicites, dont les agissements étaient connus (notamment photos de femmes dénudées sur le mur

WC cour fissurées, en partie cassées, huisserie de la fenêtre hors d’état, pièce adverse n° 11), outre des dégradations manifestement commises par Monsieur [P] (fils électriques coupés, pendant et dénudés

Chaque fois qu’il rentre de la clinique, il est obligé de se dénuder dans une pièce non chauffée pour que le gardien procède à la fouille au corps.

Lors de la garde à vue le requérant aurait été interrogé sous la torture   : on l’aurait dénudé et suspendu par les bras et les poignets attachés dans son dos   ; on lui aurait administré des

dégradée. 16 - Toutefois, un nouveau courrier a été adressé au bailleur le 10 juin 2022 lui demandant de remédier à des nouveaux désordres constitués en une installation électrique non conforme (fils dénudés