Codes de loi français

Article Annexe I (suite)

Pirey 25 Doubs Pouilley-les-Vignes 25 Doubs Pugey 25 Doubs Rancenay 25 Doubs Roche-lez-Beaupré 25 Doubs Routelle 25 Doubs Sainte-Suzanne 25 Doubs Saône 25 Doubs Seloncourt 25 Doubs Serre-les-Sapins

Article 2

quittant le véhicule, les facteurs de sécurité concernant le chargement de ce véhicule et les personnes transportées, les règles d'une conduite respectueuse de l'environnement (niveau sonore, consommation de carburant et émissions de gaz à effet de serre

Article L5219-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 17

demande d'énergie ; d) Elaboration et adoption du plan climat-air-énergie territorial en application de l'article L. 229-26 du code de l'environnement, en cohérence avec les objectifs nationaux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe VIII

1,2 1 1 1 1 1 Le coefficient Mcalt de modulation du Cepmax selon l'altitude prend les valeurs suivantes : 0 à 400 m 401 à 800 m 801 m et plus M calt 0 0,1 0,2 Le coefficient McGES de modulation du Cepmax selon les émissions de gaz à effet de serre

Article Annexe I

- Colles - Serre-joints - Pointes - Gabarit - Etc. - Décapant - Gaz - Soudures - Chalumeau - Postes de soudure - Visserie - Rivets - Métal d'apport - Électrodes - Les filets de liaison sont continus et sans bulles d'air.

Article Annexe

Le vêtement est constitué d'une veste et d'un pantalon ou d'une combinaison, serrés aux poignets et munis d'un col montant, ainsi que de chaussures ou couvre-chaussures adapté

Article Annexe 5

avec d'autres dispositifs Pour les opérations standardisées, la demande comporte une attestation sur l'honneur du bénéficiaire de l'opération précisant que les économies d'énergie réalisées n'ont pas permis de réduire les émissions de gaz à effet de serre

Article ANNEXE

25529 Sancey-le-Grand. 25530 Sancey-le-Long. 25531 Santoche. 25532 Saône. 25533 Saraz. 25535 Saules. 25536 Sauvagney. 25537 Scey-Maisières. 25538 Séchin. 25539 Seloncourt. 25540 Semondans. 25542 Serre-les-Sapins

Article Annexe à l'article D160-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58

Les cardiopathies valvulaires et congénitales graves : Sont concernées : - les cardiopathies valvulaires (rétrécissement ou insuffisance), avec une atteinte valvulaire quantifiée sévère (rétrécissement serré ou fuite importante), ou une atteinte valvulaire

Article Annexe (suite)

La substance peut uniquement être utilisée en tant que fongicide en serre sur des substrats artificiels. 2.3.

Article Annexe (suite)

Lors de l'évaluation des demandes d'autorisation de produits phytopharmaceutiques contenant du cuivre pour des usages autres que ceux concernant les tomates en serre, les Etats membres accordent une attention particulière aux conditions énoncées à l'article

Article Annexe (suite)

Seules les utilisations en tant que nématicide appliqué par irrigation goutte à goutte dans les serres à structure permanente peuvent être autorisées. 2.3.

Article Annexe III

Des non-qualités au regard des référentiels de contrôle ou des non-qualités manifestes sont relevées, susceptibles, notamment, de remettre en cause la classe du bâtiment rénové, la pérennité des travaux ou les émissions annuelles de gaz à effet de serre

Article ANNEXE I b

Compétences Conditions Critères d'évaluation Fabriquer un coffrage en bois Contexte professionnel d'intervention Les éléments sont débités et assemblés Installer stabiliser et serrer un coffrage en bois Le coffrage est positionné, liaisonné, stabilisé et serré

LEGIARTI000028325484

source à la confluence avec l'Aigue Agnelle DU _ 12 _ 02 Guil L 2 _ 272 Le torrent de Bouchet du torrent de la Montette à la confluence avec le Guil DU _ 12 _ 03 Haute Durance L 2 _ 266 La Durance de sa source au barrage de Serre-Ponçon

LEGIARTI000034461330

LAVAUR Toulouse 0811197L Collège Jean Jaurès ALBI Toulouse 0811340S Collège Le Clézio LISLE-SUR-TRAM Toulouse 0820007M Collège Pierre Darasse CAUSSADE Toulouse 0820011S Collège Antonin Perbosc LAFRANCAISE Toulouse 0820014V Collège Pays de Serre

Article Annexe I

Gîte du Jas Neuf St-Etienne-les-Orgues A 23, A 25 en partie Gîte du Jas de Berle et dépendances St-Etienne-les-Orgues B 101 en partie, Jas des Bayles Valbelle YE 062 en partie, Gîte de Beau Fayée Valbelle YC 0197, Maison forestière du Serre

LEGIARTI000050672758

BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Chemenet 669118 6480788 2022_LOT3_ZN_15_01_S3 BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR la Malboudie 673036 6479898 2022_LOT3_ZN_15_01_S4 2023_01_26-01 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2021_LOT4_ZN_26_01 LE GRAND SERRE

LEGIARTI000042664046

DE CHAMBARAN DU 7E BATAILLON DE CHASSEURS ALPINS 38 VIRIVILLE X X X X X X X X X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPES D'HUEZ DU 93E RAM 38 VARCES-ALLIERES-ET-RISSET X TERRE POSTE DE MONTAGNE DU 13E RG 38 AUTRANS X TERRE POSTE DE MONTAGNE ALPE DU GRAND SERRE