DTP TERRASSEMENT 1 avenue Eugène Freyssinet " Challenger " 78065 SAINT QUENTIN EN YVELINES Monsieur Jean Christophe Y... muni d'un pouvoir représente la société représentée par Me Pascal BATHMANABANE

H..., du 19 septembre 2018, indiquant que dans le cadre de travaux de rénovation de la Halle Freyssinet, il avait eu l'occasion de rencontrer à plusieurs reprises entre janvier 2015 et mars 2015 M.

Le 31 août 2021, le groupement mené par les sociétés Dodin Campenon Bernard et composé également des sociétés Sogea Guyane, Soletanche Bachy International, Balineau et Freyssinet France s’est vu attribuer

ans par personne ayant autorité, et viols sur mineur de 15 ans ; Qu'en exécution d'une commission rogatoire, les officiers de police judiciaire se sont transportés, le 10 octobre 2000, à la Garde- Freinet

CPAM 13 * [Localité 4] comparante en personne Appelé(s) en la cause: DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

DEFENDERESSE Organisme CPAM 13 *** [Localité 4] comparante en personne DÉBATS : A l'audience Publique du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 19 mai 2022 et le 2 juin 2022, Mme A C, représentée par Me Frayssinet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 avril

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lahmar, - les conclusions de Mme Bourjade, rapporteure publique, - et les observations de Me Frayssinet pour les requérants

L'[8] a alors opéré un contrôle de l'établissement de l'association, situé à la Garde-Freinet (83).

représenté CGL SERVICE SURENDETTEMENT 69 Avenue de Flandre TSA 22013 59846 MARCQ EN BAROEUIL non comparant, ni représenté SOGEFINANCEMENT CHEZ FRANFINANCE UCR de Nantes - 3 rue Célestin Freinet

mémoire complémentaire, enregistrés les 12 et 27 janvier 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE SAUR, dont le siège est immeuble Atlantis, 1 avenue Eugène Fressinet

(frères et soeur) ont vendu aux époux D...une maison d'habitation et terrain indivis situé à Freycenet, commune de St Arcons de Barges (43) cadastrée C 902.

François Q..., demeurant ..., 22 / Mme Geneviève Q..., demeurant ..., 23 / Mme Roselyne S..., demeurant : 43150 Freycenet la Tour, 24 / Mme Brigitte T..., demeurant ..., 25 / M.

La région Réunion a, par ailleurs, lancé un appel d’offres pour lequel elle n’a réceptionné qu’une seule offre de l’entreprise Freyssinet à qui a été attribuée le marché de réparation du lycée Marie Curie

BOUYGUES BATIMENT ILE DE FRANCE immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 552 045 99 dont le siège social est sis 1 avenue Eugène Freyssinet - 78280 GUYANCOURT représentée par Maître Benoît ARNAUD

et le mémoire complémentaire, enregistrés les 3 octobre 2005 et 3 février 2006 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SA SAUR FRANCE, dont le siège social est 1, avenue Freyssinet

GLACIERE 75013 PARIS non comparante Société MONOPRIX Service Recouvrement 14-16 rue Marc Bloch 92116 CLICHY CEDEX non comparante Société LC ASSET 2 SARL CHEZ LINK FINANCIAL NANTIL A 1 RUE CELESTIN FREINET

BP 51588 - 87022 LIMOGES CEDEX 09, non comparant MMA DIRECTION AIS, demeurant 14 Boulevard M et A OYON - 72030 LE MANS CEDEX 9, non comparant LC ASSET 2 SARL LINK FINANCIAL NANTIL A 1 Rue Célestin Freinet