D'APPEL, QUI NE S'EST PAS CONTREDITE, N'A PAS ENCOURU LES CRITIQUES DU MOYEN; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET QU'UN INCENDIE S'ETANT DECLARE DANS LE TRAIN OU SE TROUVAIT GASSIAT

Arménie et Gaspari c. Arménie ).

Monsieur Gaspard X... est entré en France en septembre 1990 (à titre subsidiaire, il est précisé que Monsieur n'est pas entré en France en septembre 1981 comme mentionné dans l'arrêt de la Cour d'appel

. - GUEDJ, avoués à la Cour, assistée de Me Béatrice GASPARRI LOMBARD, avocat au barreau de MARSEILLE MAIF MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITEURS DE FRANCE, prise en la personne de son Président en exercice

. ; MAIS ATTENDU QU'APRES AVOIR RELEVE QUE TASSET PRODUIT DEUX ACTES DE 1724 ET 1726 ETABLISSANT, SELON LUI, LES DROITS DE GASPARD Z...

Gaspard B, demeurant ... ; M.

AU FOND DU 26 JUILLET 2012 N°2012/556 Rôle N° 11/21633 [T] [F] C/ HOPITAL PRIVE [6] Grosse délivrée le : à : Me Béatrice GASPARRI

Madame GASPARD YA... Marie XC... Madame GASPARD AT... AO... Madame YL... épouse RENIA Marie Ange XM... Monsieur JOSPITRE XV... Madame ZX... épouse XX... Monsieur LULA YQ...

H... a sollicité reconventionnellement paiement d'un solde d'honoraires, la société Gasparo et Cozzi et Mme G..., aux droits de son mari, décédé, demandant paiement des travaux non encore réglés ; Attendu

Délibéré après l'audience du 20 août 2024, à laquelle siégeaient : Mme Lopa Dufrénot, président, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Le Mestric, première conseillère.

Délibéré après l'audience du 29 avril 2025 à laquelle siégeaient : Mme Jorda-Lecroq, présidente-rapporteure, Mme Gaspard-Truc, première conseillère, Mme Forest, première conseillère.

société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 30], 7°/ à la société Celle étanchéité, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 19], 8°/ à la société Entreprise Gaspard

[R] ès qualités de légataire universel de [Z] [W] la somme de 604 041 ,44 euros au titre du compte n° [Compte bancaire 1] LIVRET GAIPARE, - dit que cette somme sera assortie des intérêts au taux légal

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 17/10/2024 la SELARL ONE LEGAL L'AARPI GASPARD AVOCATS la SELARL HUGO AVOCATS ARRÊT du : 17

Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ Compagnie d'assurance MMA Prise en la personne de son représentant légal.

Localité 3] représenté par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0502 DÉFENDEUR Monsieur [L] [V] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Gaspard

SAINT LADRE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 4] Représentant : Me Gaspard GARREL, avocat au barreau de METZ INTIME Nous, Catherine DEVIGNOT, Conseillère

  En l’affaire Gaspari c. Italie, La Cour européenne des Droits de l’Homme (deuxième section), siégeant en une chambre composée de   : MM.   J.-P. Costa , président ,     L.