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769 résultats pour « Gladin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-10343

Admin. suprême

4 novembre 2014

4 novembre 2014

Hence, without entering into the debate as to the accuracy of the available figures, the Court noted the glaring discrepancy between the number of asylum applications made in the first six months of 2013

Source officielle

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TA

JU 9ème chambre

DTA_2207729_20221223

Administratif

23 décembre 2022

23 décembre 2022

soignée notamment, selon prescription du 24 mai 2022 émanant d'un médecin du service d'endocrinologie diabète nutrition du centre hospitalier Lyon sud, par les médicaments Abasaglar 24 UI (insuline glargine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c6

Appel

17 avril 2001

17 avril 2001

LA DEFENSE Maître DE L 24, rue du Languedoc 31000 TOULOUSE agissant es qualité de liquidateur du Y... de TOULOUSE Ayant pour avoué la S.C.P SOREL DESSART SOREL Ayant pour avocat la SCP DE CESSEAU, GLADIEFF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8bdbd3db21cbdd861e7

Appel

26 avril 2002

26 avril 2002

francs et dont il est ignoré à qui les détériorations sont imputables ; Attendu que la société REG ne démontre pas l'existence des réparations auxquelles elle prétend avoir procédé pour une machine à glaçons

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c948bd3db21cbdd87d4b

Appel

2 décembre 2005

2 décembre 2005

GLADEL CGEA CGEA C/ Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca56bd3db21cbdd8ab99

Appel

20 février 2008

20 février 2008

LECOCQ (avoués à la Cour) représentant : SCP AMBIEHL KENNOUCHE TREINS Avocat au barreau de RIOM SELARL BAULAND ET F... représentée par Me Vincent GLADEL commissaire à l' exécution du plan de continuation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7abd3db21cbdd8b240

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

La SELARL BAULAND-GLADEL a été désignée en qualité de commissaire à l'exécution de ce plan.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2113136_20221004

Administratif

4 octobre 2022

4 octobre 2022

D en France sont commercialisés en Algérie ou que des médicaments substituables à ceux prescrits en France, notamment pour ce qui est de l'insuline glargine ou des anticorps monoclonaux à base de ranibizumab

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01511_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

La société France Glaçon, quant à elle, est devenue son mandataire suite à la conclusion d'une convention datée du 23 février 2015 par laquelle M.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY01415_20251125

Admin. Appel

25 novembre 2025

25 novembre 2025

A... tel que préconisé par son médecin traitant au centre hospitalier universitaire de Dijon, composé d’insuline glargine et d’insuline asparte, n’est pas disponible dans cet établissement situé à Porto-Novo

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 7 -JAF7

68eeb41222996ce54483c437

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Copie : 1 Dossier Me Anne DUMAS Me Clémence POINAS-FREYDEFONT PARTIES : Madame [U] [S] [I] [E] épouse [Z], née le 03 Décembre 1960 à CLERMONT-FERRAND (63000) 1169 route de Pontaret 63160 GLAINE

Source officielle
TCOM

Audience des référés

6a18408acdc6046d473c3de3

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

Exposé du litige Par acte sous seing privé du 13 février 2025, la SARL HMV a consenti à la SAS JCMTB DISTRIBUTION un contrat de location-gérance portant sur un fonds de commerce de restauration, café, glacier

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

67820939fa7a008e5409f444

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[T] [W] [C] [Adresse 32] [Localité 10] - POLOGNE Mme [E] [P] ÉPOUSE [C] [Adresse 32] [Localité 10] - POLOGNE Représentés par Me Florence GLADEL de la SELASU GLADEL AVOCAT, avocat au barreau de

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

On a les gobelets qui se trouvent à hauteur de bassin, le bac de glaçons (avec la pelle à l'intérieur) en dessous du bassin, pour les couvercles des gobelets ils se trouvent au-dessus de notre tête, pour

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

616258f1a2370d151415abe5

Appel

27 mars 2014

27 mars 2014

nationalité française demeurant [Adresse 1] [Localité 2] représenté par : Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 assisté de : Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC003370204

Admin. suprême

14 décembre 2010

14 décembre 2010

IVANIVNA (1965) DOVGAL SVITLANA ANATOLIYIVNA (1951) DRYANYTSYA YURIY VOLODYMYROVYCH (1965) GALYONKIN SERGIY ANATOLIYOVYCH (1961) GASIY YURIY VOLODYMYROVYCH (1961) GAVRYSH VIKTOR MYKHAYLOVYCH (1950) GLADIY

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-175311

Admin. suprême

15 juin 2017

15 juin 2017

Tunisien Maison d’arrêt de la prison de Lantin (détention préventive) Résidant à Bressoux   Yilmaz SALDIK 18/11/1995 Belge Maison d’arrêt de la prison de Lantin (détention préventive) Résidant à Glain

Source officielle
CA

Chambre 1 A

635b71c2b201587f74be01e5

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

représentant légal [Adresse 3] SA MMA IARD prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] Représentées par Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me AUBRY-GLAIN

Source officielle
CA

1re Chambre B

61631229615c943a65e043cd

Appel

10 mai 2012

10 mai 2012

la SCP COHEN GUEDJ, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistés de Me Patricia LE TOUARIN LAILLET, membre de la SCP RAFFIN et Associés, avocats au barreau de PARIS substitué par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9144a

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

.-87500 GLANDON représenté par Me Audrey COUDER, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de non conciliation rendue le 24 OCTOBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES

Source officielle