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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2203814_20220818

Administratif

18 août 2022

18 août 2022

Goursaud, juge des référés, - les observations de Me Chavrier, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302220_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique au cours de laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302224_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique, au cours de laquelle les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302270_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goursaud, premier conseiller, - et les observations de Me Brulé, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2105692_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me D'Audigier, représentant M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2005286_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Constans, représentant l'EHPAD La Llevantina.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100516_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Dillenschneider, représentant la SCI Télécom, celles de Me Cassorla, représentant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101439_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Montesinos-Brisset, substituant Me Pion-Riccio, représentant Mme C.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2024023_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Goursaud, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104869_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - les observations de Me Pechon, représentant Mme A, et celles de Me d'Audigier, représentant la commune

Source officielle
TA

Magistrat GOURSAUD

DTA_2103489_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goursaud, premier conseiller, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2102376_20230316

Administratif

16 mars 2023

16 mars 2023

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Remy, représentant M. et Mme A D, celles de Me Teles, représentant la commune

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2104120_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Villemejeanne, rapporteure publique ; - et les observations de Me Furstenheim, représentant M. et Mme E, et celles de Me Monflier, représentant

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400660_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - les observations de M.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2400094_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Goursaud, premier conseiller ; - les conclusions de Mme Lorriaux, rapporteure publique ; - et les observations de M. A..., représentant l’association Vigilence Verte Montpellier Nord.

Source officielle
TA

Magistrat GOURSAUD

DTA_2402128_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

Magistrat GOURSAUD

DTA_2402293_20260120

Administratif

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Goursaud, magistrat désigné, pour statuer sur les litiges visés audit article. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2300830_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Goursaud, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5ème Chambre

67ef68cb6b85edc07d345514

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

bureau d'aide juridictionnelle de ) INTIMES [T] [J] épouse [S] Représentée par Me Séverine NIVAULT de la SELARL SELARL D'AVOCATS MAIRE - TANGUY - SVITOUXHKOFF - HUVELIN - G OURDIN - NIVAULT - GOMBAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

626b8167d1fb03057d9a5070

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

chambre, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme GOULARD

Source officielle

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