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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre B
615e0e3dc25a97f0381f53d0
5 février 2015
5 février 2015
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307233_20231127
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Par une requête et des mémoires enregistrés les 10, 17 et 22 novembre 2023, la société Scirpe Centre Est, en sa qualité de représentant unique du groupement formé avec la société Entreprise Grosjean (Sarl
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307233_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Par une requête et des mémoires enregistrés les 10, 17 et 22 novembre 2023, la société Scirpe Centre Est, en sa qualité de représentant unique du groupement formé avec la société Entreprise Grosjean (Sarl
Source officielle- Etrangers - 15 jours
DTA_2500004_20250207
7 février 2025
7 février 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Grolleau, avocate de M.
Source officielle1re Chambre B
6162cf6c8b4dc27576e7b73b
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle1re Chambre B
61630e5ada3e3d3066036830
23 juin 2011
23 juin 2011
Monsieur François GROSJEAN, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle4ème Chambre
652f793cb053208318995c29
17 octobre 2023
17 octobre 2023
EXE BUREAU D'ETUDES Représentée par Me Etienne GROLEAU de la SELARL GROLEAU, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier 2023135 SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS (SMABTP
Source officielleChambre Sociale-Section 1
62eb615b04f9e6e2e9d896c7
3 août 2022
3 août 2022
Sociale-Section 1 ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION DE L'INSTANCE trois Août deux mille vingt deux APPELANT : Monsieur [O] [V] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me Nathalie GROSJEAN
Source officielleChambre 6 - Référés Pdt
670594271296b51ba2ba86f1
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Dossier - Dossier 24-795 min 24-603 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CLERMONT-FERRAND ORDONNANCE EN RECTIFICATION D’ERREUR MATERIELLE rendue le HUIT OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE, par Madame Catherine GROSJEAN
Source officielleciv2
607943389ba5988459c41aa9
28 avril 1975
28 avril 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, QU'UN CAMION CITERNE APPARTENANT A LA SOCIETE SICA-LAIT DE FRANCHE-COMTE S'ECRASA CONTRE L'IMMEUBLE DES CONSORTS GROSJEAN, BARRET, COQUARD
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90154
8 février 2024
8 février 2024
la société My Money Bank, anciennment dénommée GE Money Bank, ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Stéphane Grosjean
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90083
25 janvier 2024
25 janvier 2024
cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Crédit Immobilier de France Développement, ayant la SCP Piwnica et Molinié pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90088
25 janvier 2024
25 janvier 2024
anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société Stéphane Grosjean
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90079
25 janvier 2024
25 janvier 2024
de cassation, Dans l'instance concernant en outre : la société BNP Paribas personal finance, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90084
25 janvier 2024
25 janvier 2024
pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : La Société générale, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90082
25 janvier 2024
25 janvier 2024
pour avocat à la Cour de cassation, Dans l'instance concernant en outre : La Société générale, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, la société Stéphane Grosjean
Source officielleRéférés
S.A.S. SICRA ILE DE FRANCE, S.A.S. SOGEA CARONIc/Société QBE EUROPE
670d729a64f81b1bb310fe5f
7 octobre 2024
7 octobre 2024
barreau de PARIS, vestiaire : C2125 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
ETUDES ET DE REALISATIONSc/Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS
678184616d34da2cbdcdd094
7 janvier 2025
7 janvier 2025
barreau de PARIS, vestiaire : J133 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés
678184656d34da2cbdcdd109
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Localité 4] non comparant COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Karine THOUATI, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officielleRéférés - Indivi/Success
686439cd0bb2f8a66ca64352
1 juillet 2025
1 juillet 2025
comparants COMPOSITION DE LA JURIDICTION Président : Gabrielle LAURENT, Première Vice-Présidente adjointe, tenant l’audience des référés par délégation du Président du Tribunal, Greffier : Flavie GROSJEAN
Source officiellePage 24 sur 100
SCI BONFILS/GROJEAN
10/06/2026
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SCI BONFILS/GROJEAN
20/05/2026
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GROJEAN, Elisabeth, Marie, Agnès, HUET
31/03/2026
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SCP DE MEDECINS GROJEAN - FORAY - PRAT ANCIENNEMENT MAGNIN
26/08/2025
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GROJEAN, Christian Mary
18/12/2024
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