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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1 section 2
603550f2c6b9b779c7374c1c
12 mai 2016
12 mai 2016
Pierre-Jean COQUELET, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué à l'audience par Me Caroline LEMER, avocat au barreau de VALENCIENNES DÉBATS à l'audience publique du 21 Mars 2016, tenue par Isabelle
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
19 décembre 2014
COMPOSITION DE LA COUR : Madame Isabelle CHESNOT, conseillère, ayant été préalablement entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00732_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Isabelle Legrand, présidente-assesseure, - les conclusions de M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0527DEC001836706
27 mai 2008
27 mai 2008
siégeant le 27 mai 2008 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Jean-Paul Costa, Karel Jungwiert, Volodymyr Butkevych, Renate Jaeger, Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0317DEC003738705
17 mars 2009
17 mars 2009
section), siégeant le 17 mars 2009 en une chambre composée de : Rait Maruste, président, Jean-Paul Costa, Karel Jungwiert, Renate Jaeger, Mark Villiger, Isabelle
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68f07f4b47396eb608bc0692
13 octobre 2025
13 octobre 2025
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Isabelle ROUGE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Claire BIADATTI-BERTIN en a rendu compte à la cour composée en outre de : M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6538b4327ffc2c8318ee01e6
24 octobre 2023
24 octobre 2023
, DOMINIQUE LE COULS-BOUVET, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Isabelle LAGRANGE-SUREL de la SELEURL LAGRANGE AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de PARIS La SOCIETE DE
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61630b6c42de3d260b99325a
10 novembre 2011
10 novembre 2011
BONA, avocat au barreau de PARIS, toque : R100 INTIMEE SA AIR FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Karine MUZEAU-COUTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 substitué par Me Isabelle
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
61635dee683f470e3416dc73
15 juin 2011
15 juin 2011
DOLE COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 10 Mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Pascal CHAUVIN, président, Madame Isabelle
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01043_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
De plus, l'aspect extérieur des façades en cause restera inchangé dès lors que leurs parements extérieurs demeureront recouverts d'un enduit gratté fin de couleur ton pierre clair.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
633e701ff8faf13e2e973dad
5 octobre 2022
5 octobre 2022
[B] [VV], de son vivant, avait confié divers travaux d'encadrement, contre-collage, emballage et transport de ses 'uvres à [MU] [R]-[T], « marchand de couleurs » à [Localité 11] décédé en 1985.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
63e1fa4ba8956c05dec7128c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Ces magistrates ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, Madame Françoise BARUTEL, conseillère.
Source officielle8ème chambre 2ème section
66104196c9ea95b316fe1bcc
4 avril 2024
4 avril 2024
Portalis 352J-W-B7F-CVDCA N° MINUTE : Assignation du : 06 Septembre 2021 JUGEMENT rendu le 04 Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [XX] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Maître Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
68f86691cb86fa851c25cb2b
21 octobre 2025
21 octobre 2025
- signé par Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de chambre, et par Monsieur Jadot TAMBUE, Greffier, à qui la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0607DEC000277710
7 juin 2011
7 juin 2011
noire, dessins de couleur noire et blanche (tête de mort, salamandres).
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca5f86c7633dcd15b39b6
5 septembre 2022
5 septembre 2022
[Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Isabelle FAIVRE, avocat au barreau de TOULOUSE EURL LACOSTE CONSTRUCTIONS METALLIQUES Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0417DEC001298805
17 avril 2012
17 avril 2012
Un jour, il m’avait confié avoir reçu un coup de couteau dans le civil à cause d’une fille. Il en gardait une trace au niveau du ventre.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6618cf057935f50008be41e9
11 avril 2024
11 avril 2024
[O] [D] né le 25 Avril 1987 à [Localité 3], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Davy COUREAU, avocat au barreau d'ALBERTVILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro C73065-2023-
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_25DA00283_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
récents à la date de la décision contestée, il ressort cependant du compte rendu d’intervention établi pas les services de police qu’il a été interpellé devant son domicile après avoir menacé avec un couteau
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:0616DEC004559913
16 juin 2015
16 juin 2015
On 25 April 2013 the applicant’s colleague Z.T. was interviewed. Z.T. stated that upon the applicant’s return from his meeting at the Z.
Source officiellePage 24 sur 47