. # Astrid Hirsch, Emanuele Nicastro un Johannes Priesemann pret Eiropas Centrālo banku. # Ierēdņi. # Apvienotās lietas T-94/01, T-152/01 un T-286/01.

#Johannes Peter mod Hauptzollamt Regensburg.#Anmodning om præjudiciel afgørelse: Finanzgericht München - Tyskland.#Tillægsafgift på mælk - fritagelse af billighedsgrunde.#Sag C-290/91.

CDC HABITAT SOCIAL 33 Avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [Z] [S] 5 allée Constance Gallot

CDC HABITAT SOCIAL 33 avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [F] [U] La Michaudière 14 Avenue

CDC HABITAT SOCIAL 33 Avenue Pierre Mendès France 75013 PARIS représentée par Maître Guillaume LENGLART, avocat au barreau de NANTES D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [B] [I] Halbarderie 1 Impasse de

Johann, contre un arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, en date du 4 mai 1987, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement.

[Localité 1] RENOVATION, exerçant sous l’enseigne TECHNITOIT représentée par Me Johann GIUSTINATI de la SCP SO JURIS, avocats au barreau de METZ, vestiaire : B100, avocat postulant, Me Pierre GROETZ de

Johann X... de ce qu'il reprend l'instance ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 1er février 2001) d'avoir condamné la société Mégamatique à payer la somme

Johan A..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 18 septembre 2018, où étaient présents : Mme Mouillard,

le tribunal judiciaire de NICE INTIME Monsieur [C] [S] [K] né le 24 Décembre 1984 à [Localité 5] (PORTUGAL) (99) de nationalité Portugaise Ayant pour conseil en première instance Maître Johannes

(avocats au barreau D'AVEYRON) AGS (CGEA-TOULOUSE) 72, Rue Riquet BP 81510 31015 TOULOUSE CEDEX 6 Représentant : la SCPA GAUDY-GALANDRIN (avocats au barreau D'AVEYRON) INTIMES : Monsieur Johannes

#John Vincent v European Parliament.#Case C-7/86.

JUDICIAIRE DE [Localité 4] Chambre 10 cab 10 H N° RG 21/02820 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V2D3 Notifiée le : Expédition à : Maître [W] [P] de la SELARL DREZET - PELET - 485 Me Johan

Sur la requête présentée par la société Abattoirs industriels de la Manche, dont le siège est ..., en rectification de l'arrêt n° 920 D du 11 mai 1999, dans une affaire l'opposant à la société Johann

Expéditions délivrées le à Me Johan MARCHAND, [U] [N] [C] Copies exécutoires délivrées le à Me Johan MARCHAND, [U] [N] [C] TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT

RG N : 15/ 00009 AFFAIRE : Mme Johann X... M. Frédéric Y...

#xa0;       Application No. 17239/90                       by Johannes

Accord d'adaptation relatif à la périodicité des négociations obligatoires au sein de la société LENGLET IMPRIMEURS SAS