Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [Y], de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, avocat de Mmes

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [F] et de la société Chirurgie orthopédique du pays royannais, et l'avis de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de Me Bouthors, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations de la SCP Alain Bénabent, avocat de Mme [T], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseillère, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de la société Pelras, de la SCP Guérin-Gougeon, avocat de M. et Mme [F], et l'avis

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseillère, les observations de Me Bertrand, avocat de la société Pompes funèbres de [Adresse 5], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de Mmes [Z] et

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseillère, après débats en l'audience publique du 12 novembre 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Kerner-Menay, conseillère rapporteure, Mme

} .s32563E28 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt }   Communiquée le 16 avril 2014   DEUXIÈME SECTION Requêtes n os 48226/10 et 14027/11 Serkan CENGİZ contre la Turquie et Yaman AKDENİZ et Kerem

Se disant [S] [X] né le 20 Octobre 1986 à [Localité 1] Région de KARAMAKHI (RUSSIE) de nationalité Russe ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue

En application des dispositions de l'article 871 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 mai 2025, en audience publique, devant Mme Kérine Tran, juge chargé d'instruire l'affaire, les

...A...a demandé au tribunal administratif de Rennes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté du 26 juillet 2010 par lequel le Préfet du Morbihan a autorisé l'extension de la station d'épuration du Kerran

A B, représenté par Me Kerrien, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du 25 juin 2024 par

Par un mémoire en défense enregistré le 3 avril 2024, la communauté d'agglomération Haut-Bugey Agglomération, représentée par Me Kern (Aedilys Avocats) conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme

Par des mémoires en défense, enregistré le 12 août 2024 et le 12 juin 2025, présentés par Me Kern, la commune de Longueville, représentée par son maire en exercice, conclut dans le dernier état de ses

Mornet, Chevalier, Mmes Kerner-Menay, Bacache, conseillers, Mmes Gargoullaud, Le Gall, Feydeau-Thieffry, M. Serrier, conseillers référendaires, M.

Mornet, conseiller, substitué par Mme Kerner-Menay, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la Direction nationale d'interventions domaniales

KERN Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Octobre 2004 par le Conseil de Prud'hommes de NOGENT LE ROTROU Section : Industrie No RG : 03/00112 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées

grille des professeurs des écoles par l'Etat, elle a ensuite subi une baisse importante de salaire puisque rémunérée sur l'échelle de salaire applicable aux stagiaires du centre de formation interne (KELENN

Sur le rapport de Mme Kerner-Menay, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet Briard, avocat de la société La Mondiale, de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de M.