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5 368 résultats pour « Laura SOULIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

696aa3e5cdc6046d4792eab2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

LES CIGALES C/ [K] [U] [O] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Florent LADOUCE Me Laure ATIAS Décision déférée à la Cour :

Source officielle

Page 24 sur 269

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TJ

Référés Civil

69d043e4cdc6046d4709a026

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Portalis DBWQ-W-B7K-QRIW Après débats à l'audience publique des référés tenue le 04 Février 2026 Nous, Madame Stéphanie LE GALL, Vice-Présidente du tribunal judiciaire de GRASSE, assistée de Madame Laura

Source officielle
TJ

J.L.D.

66158796db5098996d5ad7bb

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Octobre 1972 à [Localité 5] de nationalité Roumaine [Adresse 2] [Localité 3] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de maître Laura

Source officielle
TJ

JAF CAB 1

6a10b68acdc6046d479c8f7a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

aux fonctions de juge aux affaires familiales, près le tribunal judiciaire de Boulogne-sur-Mer par ordonnance du premier président de la Cour d’appel de Douai en date du 4 décembre 2025, assistée de Laura

Source officielle
CC

civ3

61372189cd580146773f4981

Cassation

3 juillet 1991

3 juillet 1991

Poincaré, à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile section A), au profit : 1°) de Mme Y... dite Laura

Source officielle
CC

soc

613720d7cd580146773eed51

Cassation

20 avril 1989

20 avril 1989

demeurant à Orgelet (Jura), Les Tanneries, 35°) Monsieur Pierre XB..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 36°) Monsieur Jean-Claude XC..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), ..., 37°) Madame Laura

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX GENERAL

69de9cafcdc6046d473db478

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

(audience collégiale tenue à Juge rapporteur): Président : Madame Abigail LAFOUCRIERE, Juge rapporteur Assesseurs : Madame Méline FERRAND, Juge : Madame Sabine AUJOLET, Juge Greffier : Madame Laura

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d04c34cdc6046d470a3afe

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

[E] [K], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Laura ROOSE, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, Copie certifiée conforme délivrée Le à Me Caroline MAISSIN à Me Laura ROOSE à Me [L] [H]

Source officielle
TJ

Référés

696579e0cdc6046d47133ec6

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

N° RG 25/01584 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULYD MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/01584 - N° Portalis DBX4-W-B7J-ULYD NAC: 50D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à l’AARPI BAYLE BESSON-ESTRADE à Me Laura NEGRINI

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d58b81a7b805de12b4e0

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

EXPRO, JCP d'ALBERTVILLE en date du 06 Mars 2020 Appelante Mme [F] [K] épouse [H] née le 27 Juillet 1970 à [Localité 2] (73), demeurant [Adresse 3] Représentée par Me Laura DEROBERT, avocat

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6438f208a942a604f5e932af

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

APPELANT Monsieur [Y] [Z] né le 18 novembre 1981 à [Localité 7] (SENEGAL) (99) de nationalité sénégalaise comparant en personne, assisté de Me Laura PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
TJ

Chambre 3 - CONSTRUCTION

6706d40ff1d01e3c86f2d444

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

prorogé au 09 octobre 2024 JUGEMENT : Rendu après débats publics par mise à disposition au greffe, par décision contradictoire et en premier ressort copie exécutoire à : Me Virginie FEUZ Me Laura

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

668ed1782980a82f59d99238

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

#P0128 DÉFENDEUR Monsieur [X] [M], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Anne TOULEMONT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Laura

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6870a3252e3e3b1864ce22d4

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2025 devant Madame Marie-Amélie VINCENT, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Laura

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df5ec1dca99f26392b7a

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[V] [Z] Mme [K] [Z] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Laura RUSTIQUE-MAGENDIE

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

68b5df62c1dca99f26392c60

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

ADANI Copie délivrée à : Monsieur [C] [T] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Laura

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65b4070f753f879640d6099b

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

vestiaire : #P0500 DÉFENDERESSE Madame [P] [N] [J], demeurant [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, juge des contentieux de la protection, assisté de Laura

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a792eacdc6046d476df53d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Antoine CAPALDI, Juge, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a793adcdc6046d476e0015

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Antoine CAPALDI, Juge, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a793e5cdc6046d476e0361

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Chambre du Conseil le neuf avril deux mille vingt-cinq où siégeaient : * Monsieur Fabien DOROCQ, Président, * Monsieur Antoine CAPALDI, Juge, * Monsieur Armand DEJARDIN, Juge, Assistés de : * Madame Laure-Anne

Source officielle