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4 415 résultats pour « Lepoux »

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CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;ENG

ECLI:CEDH:001-49889

Admin. suprême

19 mars 1997

19 mars 1997

margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify } .s11709F00 { margin-top:6pt; margin-bottom:0pt; text-align:center }   INTERIM RESOLUTION DH (97) 161 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 27993/95 LEPORE

Source officielle
CC

comm

6079d3609ba5988459c58b75

Cassation

25 janvier 1984

25 janvier 1984

N'EST PAS FONDE ; SUR LE SECOND MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST AUSSI REPROCHE A L'ARRET D'AVOIR REFUSE D'ACCUEILLIR LA DEMANDE DE PAIEMENT DE LA SOCIETE TURRI DIRIGEE CONTRE M LEPROUX

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702684b8daa57c7f67b2ac

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

la SELARL ALC AVOCATS, avocat au Barreau du MANS, avocate postulante DEFENDEURS au principal Monsieur [K] [E] demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Benjamin ENGLISH, membre de la SCP MARION LEROUX

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007910184

Admin. suprême

6 novembre 1996

6 novembre 1996

Y... et Leroux, anciens adjoints de M. X..., déclarant s'être ralliés à la candidature de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd26bd3db21cbdd926ac

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

né le 18 Décembre 1954 à BIGUGLIA (20620) ... 20600 BASTIA ayant pour avocat Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS CONTRE : FONDS D'INDEMNISATION DES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90815

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

Greffier lors des débats: Corinne LEROUX ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement - signé par Bertrand DAROLLE, président, et par Corinne LEROUX, greffier présent à la lecture de l'arrêt.

Source officielle
TJ

Référés

S.A. SEFRI CIME PROMOTIONc/S.A

686d7447a2273490db10bf24

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ENTREPRISE LEROUX S.A.S. LRF LES RAVALEURS FRANCILIENS, S.A.S. TIB ETANCHE S.A.S. SANTIN, S.A.S. FARIA BATIMENT CONCEPT S.A.S. FL METAL S.A.R.L.

Source officielle
CA

8e Chambre A

6162e4f37797cdb2f7583cea

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

SNP BOAT SERVICES SERVICE NAVIGATION DE PLAISANCE [R] [L] [W] [Z] [X] [N] Grosse délivrée le : à : SELARL BOULAN Me Patrick LEROUX Décision

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2408523_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Ouardes, - les observations de Me Leroux, représentant M. A, - le préfet de la Seine-Saint-Denis n'étant ni présent, ni représenté. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

5ème Chambre

DCA_21PA03405_20230317

Admin. Appel

17 mars 2023

17 mars 2023

Mikaël Gobeau, Julien K, Nicolas D, Alexandre Leroux, Benoit F, Yannick E, Denis Joseph, Mickaël Olieu, Mathieu J et Yoann Ballerat sont annulées.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6032a998e15224216ff18334

Appel

12 décembre 2017

12 décembre 2017

Me Bertrand LEROUX de la SCP MARION-LEROUX-SIBILLOTTE-ENGLISH, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC SELARL [D] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse

Source officielle
CA

1ère Chambre

6162f3ca24fee0dd3d006122

Appel

13 septembre 2011

13 septembre 2011

. **** APPELANTS : Monsieur [W] [U] [Adresse 8] [Localité 27] représenté par la SCP BREBION CHAUDET, avoués assisté de Me LEROUX, avocat Madame [E] [K] [U] épouse [A] née le [Date

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924f3

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

résidence à lui attribuée est habilité à prendre toute décision nécessitée par l'urgence ou relative à l'entretien courant ; o autorisé Monsieur Christophe Y... à inscrire seul A... au centre Rey Leroux

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2018:265

CJUE

19 avril 2018

19 avril 2018

#Zahtjev za prethodnu odluku koji je uputio Eirinodikeio Lerou.

Source officielle
TCOM

Référés

69f1812bcdc6046d47ead88f

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Page 1 sur 3 RG n°: 2026R00268 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 avril 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG

Source officielle
TCOM

Référés

69f1851bcdc6046d47ebd0ed

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Page 1 sur 3 RG n°: 2026R00331 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 7 avril 2026 par Mme Mylène LEROUX, président assisté de Mme Claudia VIRAPIN, greffier RG

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6285e18d6a1876057df5d5de

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

APPELANTS : Monsieur [B] [T] exerçant sous l'enseigne [T] COUVERTURE RCS [Localité 5] 477 827 687 né le 13 août 1985 à [Localité 7] [Adresse 1] [Localité 3] représenté et assisté par Me Nina LETOUE

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69adc37acdc6046d47f79127

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Q] [G] Ministère Public : absent Composition du Tribunal Lors des débats à l'audience en Chambre du conseil du 02/04/2025 à 9H30 : Président : Monsieur Bruno DE MAISTRE Juges : Monsieur Franck LEROUX

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77904cdc6046d4703f73c

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Défenderesse, ayant pour avocat Maître Julie MISMISIS, membre du cabinet RACINE AVOCATS, avocat au barreau de Paris, y demeurant [Adresse 4], Comparante, par son avocat postulant, Maître Anne-Gaëlle LECOUR

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4c67a459da3dcdeab09

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me HEITOR-MARTINS - Me LEMOUX délivrées le : + 1 Copie médiateur par courriel + 1 Copie dossier ■ 5ème chambre 2ème section N°

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Lepoux, Christelle

SIREN 791575319Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

13/11/2025

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Créations

NI'NAILS AT HOME, LEPOUX, Christelle

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

05/09/2021

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Radiations

LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

16/02/2018

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Créations

Chris@Assist.Com, LEPOUX, Christelle, Louise, Marie-Claude

SIREN 791575319GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTLUÇON

07/10/2016

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Radiations

EARL LEPOUX

SIREN 480580091GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BLOIS

15/01/2014

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