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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcdea2f9efae42fdd80
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PR le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 JANVIER 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcdea2f9efae42fdf3c
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PR le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 JANVIER 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65a03bcdea2f9efae42fdf82
11 janvier 2024
11 janvier 2024
PR le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 JANVIER 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cefd6229a4e589d2b0
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le à Me Marie PERRIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cffd6229a4e589d7a9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le à Me Uldrif ASTIÉ Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0d1fd6229a4e589e05a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
le à Me Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65bc61e24fb290a3460741cc
1 février 2024
1 février 2024
le à Me Marie PERRIN Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 1ER FÉVRIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825df4e82250580d205bc
11 avril 2024
11 avril 2024
PR le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825df4e82250580d205c4
11 avril 2024
11 avril 2024
PR le TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 11 AVRIL 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne
Source officielle6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104668
14 mai 2003
14 mai 2003
Jacques Y... et Mme Marianne Z... et que ces derniers, qui reprennent l'instance interrompue par le décès de leur père, M.
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0f4
12 octobre 1992
12 octobre 1992
Marianne, épouse X..., partie civile , contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 février 1992, qui, dans l'information suivie contre X... des chefs d'établissement
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008161689
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Marian A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 1-4
6a0ff913cdc6046d478a40b5
21 mai 2026
21 mai 2026
[Y] [C] Représentant : Me Marianne BALESI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Représentant : Me Faustine JOURDY, avocat au barreau d'ARDECHE Mme [M] [V] ÉPOUSE [C] Représentant : Me Marianne BALESI
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007750140
29 novembre 1989
29 novembre 1989
Versailles ; que, par suite, la requête de ce dernier était recevable ; Sur la légalité du permis de construire : Considérant que les dispositions de l'article UH7 du plan d'occupation des sols de Chilly Mazarin
Source officielleJuge des référés
ORCA_25VE02340_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Si le requérant fait valoir qu’il réside à Igny (94), comme indiqué dans la décision faisant obligation de quitter le territoire français, et non à Chilly-Mazarin (91), ce pli, envoyé à l’adresse à Chilly-Mazarin
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2500147_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Elle soutient que Mme B A a signé, le 30 décembre 2024, un bail pour un logement de type F3 situé à Chilly-Mazarin. Cette requête a été communiquée à Mme A, qui n'a pas produit d'observations.
Source officielleChambre civile
63bfb2fb5e2fbe7c90043762
11 janvier 2023
11 janvier 2023
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- Exposé du litige: Le 10 novembre 2020, le Centre d'Hébergement et de Réinsertion Sociale (CHRS) MARIANES, géré par l'association HESTIA, a conclu
Source officielleChambre 1-7
6718946ad8ceca1cd7018dde
22 octobre 2024
22 octobre 2024
substituée par Me Magatte DIOP, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Maxence AUDEGOND, avocat au barreau de PARIS Appelantes Monsieur [E] [T] [N] [V] représenté par Me Marianne
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00011
7 janvier 2015
7 janvier 2015
que la consultation des délégués doit intervenir après que l'inaptitude a été définitivement constatée et avant qu'une proposition son faite au salarié ; qu'en l'espèce, il est acquis aux débats que Marianne
Source officielle9e Chambre C
616263c210de15342de147bc
31 octobre 2013
31 octobre 2013
de MARSEILLE INTIMES M° [N], Liquidateur judiciaire de la SAS LEGRE MANTE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Stéphane AGUIRAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marianne
Source officiellePage 24 sur 423