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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
668c3e99894f7f4d2e0eb17a
5 juillet 2024
CONSTRUZIONI (ci-après SARL MARENCO) pour la réalisation de différents lots de travaux.
Tribunal Administratif de MELUN
ORTA_2607267_20260504
4 mai 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer en tant que juge des référés en application de l’article L. 511-2 du code de justice administrative.
Tribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2305256_20230904
4 septembre 2023
qui débutent quotidiennement à partir de 8h00 à Labège Innopôle, l'empêchant d'accompagner son fils E sur le chemin du collège ; -le frère de E, B, qui est scolarisé au sein du collège de Toulouse Marengo
Conseil d'État
CETAT:CETATEXT000008048316
6 juin 2001
; Vu, enregistrée le 16 octobre 2000 au greffe de la cour administrative d'appel de Paris, la requête présentée par Mme Brigita TEKO MALUNGO, demeurant ... ; Mme TEKO MALUNGO demande au président de la
5ème chambre
DTA_2208869_20250327
27 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, rapporteure, - les conclusions de M.
DTA_2308876_20251211
11 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 20 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
Cour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cdb8
26 novembre 2008
MARENGO, greffier de chambre. * Monsieur A... a été embauché le 9 décembre 1991 par la SA UFIFRANCE PATRIMOINE comme démarcheur.
6253cababd3db21cbdd8bddc
30 avril 2008
MARENGO, greffier de chambre.
6253cababd3db21cbdd8bddd
6253cabbbd3db21cbdd8bde2
28 mai 2008
MARENGO, greffier de chambre. Monsieur X... a été embauché le 27 novembre 1989 par la société DUCROS, absorbée ensuite par la SAS DHL EXPRESS.
DTA_2510402_20260409
9 avril 2026
Délibéré après l'audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Billandon, présidente, Mme Massengo, première conseillère, Mme Bourrel Jalon, conseillère.
DTA_2505786_20251127
27 novembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : M.
DTA_2506014_20251113
13 novembre 2025
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l’audience publique, les parties n’étant ni présentes, ni représentées.
DTA_2601828_20260312
12 mars 2026
La présidente du tribunal a désigné Mme Massengo, première conseillère, pour statuer sur les requêtes relevant de la procédure prévue aux articles L. 921-1 et suivants du code de l’entrée et du séjour
12ème chambre, éloignement
DTA_2602015_20260312
DTA_2304332_20250410
10 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Mariette, représentant la requérante.
DTA_2204230_20231208
8 décembre 2023
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2207996_20240613
13 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - et les observations de Me Bertrand, représentant le requérant. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_1905561_20241128
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Massengo, - les conclusions de M.
DTA_2206155_20240314
14 mars 2024
Le rapport de Mme Massengo a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
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