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893 résultats pour « Moeglen »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 7

633fc383e633183e2ee17bd7

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Greffière, lors des débats : Madame Lucile MOEGLIN ARRET : - CONTRADICTOIRE, - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa9211

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

Des éboulis de moellons existaient déjà au moment de la construction du mur en parpaings.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310504

Cassation

13 septembre 2018

13 septembre 2018

L'expert conclut à l'inadéquation de l'alignement des thuyas qui se sont développés sans contrôle en proximité d'un mur en moellon.

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e0310cdc6046d4759e963

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

* Les éléments maçonnés de type moellons ou briques, les joints les liaisonnant et les enduits les ayant auparavant recouverts, se délitent sous l'effet de l'action des éléments extérieurs (intempéries

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310459

Cassation

19 décembre 2019

19 décembre 2019

Les appelants contestent fermement l'aménagement d'un escalier sommaire, constitué de trois moellons, comme étant l'oeuvre de monsieur P...

Source officielle
CE

7EME ET 2EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008165651

Admin. suprême

3 mars 2004

3 mars 2004

candidature présentée par la société Etablissements Tachau en vue de l'attribution du lot numéro deux du marché litigieux, comportant la démolition, la maçonnerie et la reconstruction d'un mur en moellons

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007151

Admin. suprême

12 septembre 2007

12 septembre 2007

superficie de 141 m², se trouve 3 bis, rue Brunel dans le 17ème arrondissement à Paris et a été également achevé en 1920 ; que la circonstance que les matériaux de construction soient la pierre et le moellon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2205375_20221109

Administratif

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Le moyen tiré de la présence de cet examinateur pour l'épreuve EP1 " Tour, petits fours secs et moelleux, gâteaux de voyage " doit donc être écarté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a4bd3db21cbdd85d79

Appel

7 janvier 2002

7 janvier 2002

sur l'arrière de leur lot, les époux Y... ont supprimé la murette, les poteaux en ciment, les piquets et le grillage qui délimitaient les deux propriétés et ont élevé à la place une construction en moellon

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C301160

Cassation

29 octobre 2015

29 octobre 2015

, plan de l'agencement des pierres de taille autour d'une fenêtre correspondant à ce qui a été réalisé) que le surplus des travaux a consisté, après la pose de la charpente, en la mise en place de moellons

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68cce97c41cce69a12ae3d4c

Appel

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Madame [G] [U] épouse [J] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Francis Deffrennes, avocat au barreau de Lille, avocat constitué, assistée de Me Charles-Arnaud Moegen

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69f19d20cdc6046d47ee1ee0

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

facilement à la cour, -il ne peut pas prétendre avoir entretenu les lieux, alors qu'il les a au contraire indûment occupé, laissant la végétation se développer et accumulant divers matériaux type sable et moellons

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9de

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

S'agissant du raccord entre la maçonnerie en moellons de pierre et la façade en rondins, M.

Source officielle
CA

JEX

6708c02e445a086e2bcedde7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

la fouille avec mise en place d'un drainage au sol, - mise en place d'un moyen d'accès et de sécurité le long du mur, - dépose de la cheminée, - décrépissage, lavage et brossage des joints du mur moellon

Source officielle
TJ

J.E.X

65985524b972daea1230c522

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

droite, les cloisons séparatives ont été retirées, il est constaté l'absence des réseaux électriques et réseaux d'eau au sol, et le mur mitoyen entre les deux lots de la réquérante est rebouché par des moellons

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200318_20240418

Administratif

18 avril 2024

18 avril 2024

Les matériaux mis en œuvre doivent s'intégrer dans l'environnement et respecter le registre traditionnel existant (mur en moellon, clôture végétale).

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101761_20231208

Administratif

8 décembre 2023

8 décembre 2023

Si les constatations ont révélé que " le rejointement du mur () est fortement dégradé " et que la pluie a ainsi pu pénétrer par capillarité dans le mur en moellons calcaire, il ne résulte pas l'instruction

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203200_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

plus de trente mètres à l'entrée du village, sur une route départementale, est de nature à porter atteinte au caractère des lieux environnants, marqués par la mixité des murs enduits et réalisés en moellons

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2202124_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

d'urbanisme intercommunal, dans sa rédaction applicable au 23 novembre 2020 : " Les façades des constructions principales devront présenter des matériaux destinés à rester apparents (pierre de taille, moellon

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202145_20260317

Administratif

17 mars 2026

17 mars 2026

Les murs constitués de moellon de pierre sur du bâti ancien, seront garnis d’un enduit compatible avec le bâti ancien d’origine.

Source officielle