cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société la Réunion aérienne, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [...] , 2°/ à la Fédération française de planeur

Si le requérant a produit un mémoire intitulé " mémoire en réplique ", enregistré le 15 juin 2021, tendant à la décharge de l'amende fiscale infligée à la SARL Planète Or Magenta et mise à sa charge au

[W] [X], 4°/ à Mme [U] [D], épouse [X], tous deux domiciliés [Adresse 4], 5°/ à la société Planète Officine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la

ces marques et dessins ; que la société Vinival a exploité ces dessins sur des bouteilles de sa gamme dénommée « boire et manger » ; qu'à la suite de la cessation définitive d'activité de la société Planète

rejeter la demande de la société Stafe sur le fondement de l'action directe, l'arrêt retient que cette société est mal venue à soutenir que la créance dont elle se prévaut au titre du marché de la Placette

une activité physique et sportive et ne relève pas du champ d'application de cette loi ; Attendu que, pour écarter ce moyen de défense, les juges d'appel exposent que le parapente est un aéronef-planeur

le montant de ce solde, l'arrêt retient qu'à supposer exact que l'entrepreneur ait pu commettre des fautes ayant rendu nécessaire la création d'une servitude de 50 mètres de canalisation et d'une placette

Le Tribunal ayant vu la déclaration de cessation des paiements, le bilan et les pièces annexes déposés au Greffe via le tribunal digital le 23 décembre 2025 par : SAS PLANETE INGENIERIE [Adresse 1] Et

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE N° de Rôle : 2024P03206 LE 22 Janvier 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT DEFENDEUR SAS PLANETE

extravagances, on ne voit pas pourquoi ce dernier ne serait pas tenu de mettre à la disposition immédiate des salariés un abri anti-atomique, voire même une possibilité d'évasion immédiate vers une exo-planète

au tribunal administratif de Lyon d'ordonner la production de la décision portant remise de l'amende fiscale visée à l'article 1759 du CGI d'un montant de 198 870 euros, mise à la charge de l'EURL PLANETE

du plan ou dès l'admission de leurs créances.

    Further to a court decision the applicants had to change a venue of their planned event in support of LGBTI rights.

La société Planet' Rêve relève appel de ce jugement. Sur les conclusions aux fins d'annulation : 3.

MJS PARTNERS - MAITRE [Y] [L] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « Société PLANET SOLAIRE », prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège.

He denied all knowledge of the cocaine, explaining that he had planned to develop a health product using the seeds. On 13   December 1994 he was arrested and charged with drug trafficking.

  The care plan was reviewed at a meeting on 7 December 1992 attended by the parents.

F... et la société PLANET INTERNATIONAL SATELLITE SYSTEMS aux entiers dépens. L'intimée conteste l'exécution intégrale des missions au 20 novembre 2004.