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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
comm
6137246bcd5801467741559b
5 avril 2005
5 avril 2005
été renouvelé pour la période allant du 1er janvier 2000 au 31 décembre 2001 ; que la société Aprilia a mis la société PAM en demeure de réintégrer le 12e arrondissement, sauf accord de la société Paradise
Source officielleChambre 4-4
6618cefa7935f50008be4045
11 avril 2024
11 avril 2024
[L] [E] Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté de Françoise PARADIS-DEISS, Greffier Vu les articles 367- 368 et 783 du code de procédure
Source officielleChambre 4-4
6789fa520c7dc206c9eb7ef1
16 janvier 2025
16 janvier 2025
KOESIO PACA Représentant : Me Xavier CACHARD, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté de Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
65aa212ea34ad100085817e1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
» de la « SARL DEFENSE DU PATRIMOINE FRANÇAIS » [Adresse 4] (CGEA) DE M ARSEILLE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté de Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
65aa2136a34ad100085817e5
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[W] [I] Représentant : Me François GOMBERT, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté de Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
65aa213aa34ad100085817e7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
représentant légal en exercice Représentant : Me Caroline MACHAUX, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté de Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0208JUD004181698
8 février 2000
8 février 2000
° 41816/98) ARRÊT STRASBOURG 8 février 2000 DÉFINITIF 08/05/2000 En l’affaire Paradiso
Source officielle17e Chambre
603545f03608186f75d615d4
19 mai 2016
19 mai 2016
Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller Madame Sylvie BLUME, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2502500_20250905
5 septembre 2025
5 septembre 2025
des finances publiques en vue de recouvrer la somme de 2 182 euros relative à la taxe d'habitation au titre de l'année 2024 pour deux logements situés au 61 rue Denis Papin et au 27 rue du champ du paradis
Source officielle17e Chambre
615e0e14c25a97f0381f51f4
2 décembre 2014
2 décembre 2014
BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Monsieur Nicolas TRUC, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielle17e Chambre
615e0e75c25a97f0381f56c4
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller faisant fonction de Président Madame Martine VERHAEGHE, Conseiller Madame Martine ROS, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 1
DTA_2301199_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 juin 2023, Mme A B, représentée par Me Paradeise, avocate, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 26 avril 2023 par laquelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01666
11 juillet 2017
11 juillet 2017
carence fautive, voire déjà susceptible d'être sanctionnée d'un point de vue fiscal, elle a accepté en 2003 de suivre les conseils de son gestionnaire de compte et de créer une structure exotique dans un paradis
Source officiellecr
61372646cd580146774244e6
24 mars 2004
24 mars 2004
apparaîtra ultérieurement qu'ils l'ont encore été par Ali Y... avec partie de la commission reçue sur la réalisation de ces ventes ; versement du solde des fonds reçus après paiement de l'UCB dans un paradis
Source officiellecr
édure suiviec/Philippe X
61372682cd580146774261fd
23 octobre 2007
23 octobre 2007
que l'article incriminé, diffusé dans le numéro daté du 11 août 2004 du journal Aujourd'hui en France s'inscrit dans une enquête publiée sur deux pages sous le titre général "Athènes ne sera pas le paradis
Source officielle1 SS
CETAT:CETATEXT000007824533
20 mai 1992
20 mai 1992
TORREJON Y... n'est pasadmise. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2510140_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
riverains ainsi que sur des murs mitoyens entre la parcelle communale et les parcelles voisines, sont susceptibles de provoquer des désordres sur les immeubles avoisinant son projet situé 2 place Nicolas Paradis
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007933309
26 juin 1996
26 juin 1996
XI..., XY..., YE..., XK..., A..., MENDY, ERRECARET, YC..., BASSABER, GUISSAGAITS, YF..., ETCHEMAITE, CHUBURU, AGUER, ETCHANCHU, JAURY, ONNAITY, LEURGORRY, YC..., CARRIQUIRIBORDE, LUCHILO, AYCIRIEIX, PARADIS
Source officielleChambre 4-4
6618cef97935f50008be4031
11 avril 2024
11 avril 2024
Me [Z], avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assistée de Madame Françoise PARADIS-DEISS
Source officielleChambre 4-4
6618cefa7935f50008be4049
11 avril 2024
11 avril 2024
Appelante Mme [G] [W] Représentant : Me Olivier ROMANI, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Natacha LAVILLE, magistrat de la mise en état, assisté de Françoise PARADIS-DEISS
Source officiellePage 24 sur 121