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2 409 résultats pour « Patrick LUCKE »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1aa

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Patrick, Camille, Maxime, né le 4 mars 1953 à PARIS (14e) et Madame C... née O...

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f455e7cdc6046d472ff0e9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : Mme Valérie PERRIN-TERRIN M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f09

Appel

13 février 2007

13 février 2007

Nature de la décision : REOUVERTURE DES DEBATS Grosse délivrée le : à : Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Monsieur Patrick GABORIAU, Président en présence de Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fdbd83c262e4bb765d92a03

Appel

24 janvier 2019

24 janvier 2019

APPELANT Monsieur Patrick X... né le [...] à CASABLANCA (MAROC), de nationalité Française, demeurant [...]

Source officielle
CC

comm

61372270cd580146773fd07b

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

deux jugements attaqués rendus les 24 août 1987 et 13 septembre 1990 par le tribunal de commerce de Nantes, au profit : 1 / de la société Kerpap, sise ..., zone industrielle La Chohonnière, Sainte-Luce-sur-Loire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2103753_20240506

Administratif

6 mai 2024

6 mai 2024

intercommunal du parc et de la piscine des Vauroux (SIPPV) a décidé que pour les exercices 2017 à 2019, les recouvrements des contributions par le SIPPV ont été réalisés à la défaveur de la commune de Lucé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca84bd3db21cbdd8b3df

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Patrick Z... n'a été admis au bénéfice d'une procédure de redressement judiciaire que le 18 avril 2006.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f37db0cdc6046d471a12c0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

REPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY 4ème CHAMBRE LE 1 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L01551 DEMANDEUR : Me Patrick

Source officielle
TJ

LOYERS COMMERCIAUX

65b2b0cdfd6229a4e589cc75

T. Judiciaire

24 janvier 2024

24 janvier 2024

BEL, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2] représentée par Maître Patrick LEROY-MAUBARET de la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET, avocats au barreau de BORDEAUX, ET : L’UNION

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008093076

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

Joël X..., Guy E..., Jean-Mary D..., Patrick F..., Luc G..., Guy Z..., Jacky C..., à Mmes Sylvie J..., Sylvie I..., Anne-Noëlle A..., Micheline Le Bihan et au ministre de l'intérieur.

Source officielle
CC

civ3

61372193cd580146773f4e96

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Patrick C..., demeurant ... (12e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de : 1°/ La société Miller, dont le siège est ... (

Source officielle
CC

civ2

613721c5cd580146773f71b2

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

Patrick D..., 5°) M. Luc D..., tous domiciliés Le Collet, à Pierre Z...

Source officielle
CC

soc

61372372cd58014677409e65

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

Jean-Luc Z..., demeurant ..., 4 / de M.

Source officielle
CC

civ3

61372218cd580146773fa306

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Patrick Z..., 2 / Mme Chantal Z..., née Y..., son épouse, demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00896

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Patrick Z..., et qui a pour activité la fabrication et la pose de menuiseries, a cédé à la société Aluminium menuiserie tradition (la société AMT),dont le gérant était M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac7bd3db21cbdd8c0b0

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 08361 Décision déférée à la Cour : Jugement du 04 DECEMBRE 2007 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE PERPIGNAN N° RG : 06 / 00555 APPELANT : Monsieur Patrick

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

assigné le 30 octobre 2009 à personne, n'ayant pas constitué avoué Madame Lucie X... épouse B... demeurant...

Source officielle
CC

soc

61372274cd580146773fd317

Cassation

2 mars 1995

2 mars 1995

Luc K..., demeurant à Courcelles-Chaussy (Moselle), ..., 113 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9125b

Appel

10 mars 2014

10 mars 2014

Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, président, et par Madame Marie-Luce KOUAME, greffier, à laquelle la décision a été remise par le magistrat signataire. FAITS ET PROCÉDURE : M.

Source officielle
TCOM

Fond 1

69a64affcdc6046d474ff128

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Patrick CHASSAGNE, Président d'Audience. Minute signée par M.

Source officielle

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