CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

17 958 résultats pour « Pierre ROBERT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8779ba5988459c4d5f4

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

D..., de plaintes pour violation du secret professionnel, le procureur de la République de Lille ordonnait des investigations nouvelles ; que, dans ce cadre, Robert D..., entendu par les services de police

Source officielle

Page 24 sur 898

← PrécédentSuivant →
TA

11ème Chambre

DTA_2301861_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 1er juin 2023, le préfet du Val-d'Oise conclut au rejet de la requête et communique les pièces utiles au dossier. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdbbd4633b86b9c6d1ba467

Appel

25 janvier 2019

25 janvier 2019

C/ Robert X...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302450_20240321

Administratif

21 mars 2024

21 mars 2024

Monnier a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de l'appartement situé 56 boulevard Pierre et Marie Curie à Toulouse (31400).

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2302457_20240404

Administratif

4 avril 2024

4 avril 2024

Monnier a été assujettie au titre de l'année 2021 à raison de l'appartement situé 8 rue Pierre Salies à Toulouse (31000).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5bbd3db21cbdd930e4

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

C/ Jean-Robert, Michel Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cce8bd3db21cbdd91a62

Appel

10 septembre 2014

10 septembre 2014

Antoine Guy Robert X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd18

Appel

27 novembre 2008

27 novembre 2008

Monsieur Robert X...a interjeté appel à l'encontre ce jugement le 8 octobre 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd9223d

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Robert X... à payer à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007891082

Admin. suprême

17 janvier 1996

17 janvier 1996

Robert H... contre ces opérations électorales ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel ; Vu l'ordonnance n

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc27bd3db21cbdd8f47c

Appel

28 février 2012

28 février 2012

Monsieur Robert X... a par acte du 9 décembre 2009, cédé à la SCI 57 RUE DE LA POMPE, l'immeuble au sein duquel est exploité le fonds de commerce 107 quai Pierre Scize.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2404857_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

11ème Chambre

DTA_2408958_20250430

Administratif

30 avril 2025

30 avril 2025

Robert, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

4e Chambre A

5fdd5abeea711e038c958f63

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Robert Z... sera débouté de cette demande.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02055

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Olivier L..., Yves-Robert M..., Arnaud N..., David O..., Stephane P..., Jean-Michel Z...

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2316897_20240116

Administratif

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100664

Cassation

4 juin 2009

4 juin 2009

B... par Pierre A... en 1943 et par Robert B... en 1949, il y avait lieu de s'attacher uniquement à la possession d'état d'enfant de Robert B... depuis son enfance jusqu'au décès de ce dernier en 2002

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2024:1003DEC006362419

Admin. suprême

3 octobre 2024

3 octobre 2024

DI GIUSEPPE 1970   Marcello D’ONOFRIO 1974   Roberto ENEI 1975   Lino FABI 1969   Andrea FALCIONI 1966   Vincenzo FEMIA 1972   Daniele FERRAZZA 1972   Roberto FERRAZZA

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01378

Cassation

4 mars 2008

4 mars 2008

Pierre, -Z..., dit Y...

Source officielle
CC

comm

6079d3549ba5988459c585df

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

X..., suivant un bail commercial, signé par sa cousine et concubine Jacqueline X... car Jean-Pierre X... sortait de prison, que Robert Y... a précisé que Jean-Pierre X... avait eu accès à son bureau, situé

Source officielle