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985 résultats pour « Pierre-Yves LE BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Ch. Sociale -Section B

65b361b71d7564000872de86

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle

Page 24 sur 50

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Journal officiel
Modifications diverses

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERES, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

13/01/2019

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Immatriculations

LE CHEVAL BLANC, PUGEAULT, Marc, Gilles, Yves, Pierre

SIREN 534694369GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT

23/08/2013

Voir →

Immatriculations

LACHETEAU, DENIS MARCHAIS, LA BOISELIERE, MARCEL MARTIN, JEAN BALMONT, PHILIPPE DE CHARMILLE, MARQUIS DE GOULAINE, LA SABLETTE, JEAN MARCEL, VINIVAL, VIN DU VAL DE LOIRE, ARNAUD DESLOGES, DOMAINE BAUD HENRY DE FONTENAY, LOUISE D'ESTREE, PIERRE BONNET, VINCENT DE VALLOIRE, CHARLES DE LA LOGNE, LES CAVES DE BEAUCHENE, PIERRE BREVIN, LES CHAIS DU COMTE, LES CELLIERS DE LA SANGUEZE, LES COMPAGNONS DES MUIDS DU ROY, ADRIEN TONELAY, JEAN SABLENAY, JEAN DE BEAUVAIS, GOULAINE, BLEU, COMTE DE LAUDONNIERE, DOMAINE DE CHAMPTELOUP, DOMAINE DE LA FORCHETIERE, DOMAINE DE LA PICHARDIERE, CHAMPTELOUP, LA FORCHETIERE, LA PICHARDIERE, CHATEAU DE CHAMPTELOUP, CHATEAU DE LA FORCHETIERE, CHATEAU DE LA PICHARDIERE, DOMAINES DU VAL DE LOIRE, LEON LEROI, LA BARONNERIE, CHATEAU DE MONTGUERET, PETIT SAINT LOUIS, DEPREVILLE, MONTVERMEIL, REITER, CAVES DES PERRIERS, LES JARDINS D'ANJOU, PARFUMS DE LOIRE, GOULAINE, KIWI CUVEE, M DE MONTGUERET, CAVE DE VAL ET MONT, SOUPCON DE FLEUR, DOMAINE DE MONTGUERET, MONTGUERET, DOMAINE LACHETEAU, CAVE DE LA PERRIERE, CAVE DE BOIS SOUCHAIS, CAVE DE MILETIERE, CAVE DE LA DORETTE, VVL, VENDANGEOIRS DU VAL DE LOIRE, CAVE DE LA FREMONDERIE, DOMINIQUE DUCLOS, DOMINIQUE BAUD, GUSTAVE PORTOIR, LES CAVES HENRI LE CUVIER, J. CALVET, JEAN MARCEL DE LUCE, LES CAVES DU PRE, GASTON ROLANDEAU, YVES CLERADEC, JEAN DE CHATECLERC, ARMAND LAFOREST, AIMEE BOURGEOIS, JEAN ERNEST, BERNARD DESVIGNES, NARCISSE DESPRES, SARL BAHUAUD MICHEL, CHATEAU DE FESLES, CUPCAKE VINEYARDS, SAUVION, BLANC FOUSSY

SIREN 382794865GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort

07/06/2013

Voir →

CA

3ème Chambre Commerciale

6538b4327ffc2c8318ee01df

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

FAMILY BUSINESS, Bettina Col blanc (largeur 300cm-100% polyester) T04-303 (1 unité) -Confection de 1 moustiquaire pour lit DT06-002 -Fourniture de tissu IL FAMILY BUSINESS, Bettina Col blanc (largeur

Source officielle
CC

civ3

613723a2cd5801467740c4bf

Cassation

16 mai 2001

16 mai 2001

Yves XR..., 17 / Mme Sylviane XZ..., épouse XR..., demeurant tous deux ..., 18 / Mme Anny XX..., épouse S..., 19 / M.

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162efb08fe037d2cb4a04fb

Appel

13 octobre 2011

13 octobre 2011

09/10618 [V] [O] C/ OFFICE NATIONAL DES FORETS Grosse délivrée le : à : Me Claudie HUBERT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Yves-Henri

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6793332e32b173f45a7c8e05

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8dbd3db21cbdd8b582

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

OCTOBRE 2007, en audience publique, M Gérard DELTEL ayant fait le rapport prescrit par l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : M Gérard DELTEL, Président M Yves

Source officielle
CA

3ème chambre

5fcaa8de5955769fd0df1d7b

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

représentant légal de sa fille mineure [U] née le [Date naissance 5] 2007 à [Localité 12], de nationalité Française, collégienne, demeurant [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 8] Représenté par Me Yves

Source officielle
CA

3e Chambre B

61631520e03efc4516bd2e29

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

[Adresse 10] [Adresse 10] SA GAN ASSURANCES [I] [G] COMPAGNIE L'AUXILIAIRE Grosse délivrée le : à : SCP DE ST FERREOL SCP ERMENEUX SCP COHEN SCP MAGNAN SCP LIBERAS SCP BLANC

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c83cdc6046d47084e2c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

EK [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Yves ROUSSARIE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant PARTIE INTERVENANTE : S.A.S.

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00888_20250205

Admin. Appel

5 février 2025

5 février 2025

En quatrième lieu, il ressort des pièces versées au dossier que M. A est entré en France à l'âge de 20 ans.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101157

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

le 4 mars 2008. elle a cumulé depuis des emplois en CDD à temps partiel et des périodes de chômage ; que depuis le 1er août 2011, elle bénéficie d'un CDI en qualité de vendeuse dans un magasin MONT BLANC

Source officielle
TJ

Référés civils

670575ae1296b51ba2b1c553

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Elles s'accompagnent de traces blanches. » (p. 5 à 11).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87c

Appel

16 octobre 2008

16 octobre 2008

... et Mme Yvette Q....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4a9

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Jean Yves Paul Marie B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85289

Appel

21 novembre 2000

21 novembre 2000

Il ressort des pièces versées que le 21 juillet 1998 une altercation s'est produite entre M.VIOSSAT et M. X... pour un motif non déterminé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1ebd3db21cbdd8f2ec

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

Numéro d'inscription au répertoire général : 10/ 23721 Décision déférée à la Cour : jugement du 19 octobre 2010- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 08/ 11447 APPELANTS Monsieur Yves

Source officielle
CC

soc

613723dacd5801467740f024

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Pierre J..., demeurant Marine Blanche D4, ..., 15 / de M. Michel K..., demeurant ..., 16 / de M. Jean-Charles M..., demeurant ..., 17 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caeabd3db21cbdd8c70e

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

(ETATS UNIS) représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée par Me Yann LE VIAVANT, avocat au barreau de VALENCE *- *- *- *- * COMPOSITION DE LA COUR L'affaire

Source officielle
CC

civ3

6137223ecd580146773fb645

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Pierre X..., demeurant à Paris (10e), ..., tous deux pris en leur qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

65b361aa1d7564000872de80

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.

Source officielle