ALLIANZ IARD AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES - #G0450 DEFENDERESSES S.A.R.L. S.H.R S.A. AXA FRANCE IARD S.A.R.L.

[G] [C] et la SCI Atelier de la Tour du Pin affirment que les poubelles de l'immeuble étaient initialement placées sous le porche d'entrée avant d'être transférées dans le passage de la cour devant les

#Giordano Porrini u.c. pret Eiropas Komisija u.c.#Tribunale di Varese Lūgums sniegt prejudiciālu nolēmumu.#Lieta C-65/74.

X... ni dans ceux de ses auteurs, qu'il ressortait des matrices cadastrales que les propriétaires des parcelles correspondant à l'escalier et au porche étaient identifiés par un nom suivi du terme " consorts

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 13] [1] [1] 2 Copies exécutoires - Me DE [Localité 16] - Me PORCHER délivrées le : + 1 Copie dossier + 1 Copie médiateur par courriel ■ 5ème chambre 2ème section

Il n'est pas contesté que depuis l'origine de la copropriété les occupants de l'immeuble [Adresse 3] passent par le porche-passage couvert pour accéder à leurs appartements ou à la voie publique.

a fait procéder à ces travaux en 2007 ; que le montant des factures produites par la SA PONTHIER, concernant les interventions sur les évaporateurs s'élève à 25.914,42 euros HT ; que la SA PONTHIER y

par lequel le tribunal administratif de Pau a annulé l'arrêté du 23 janvier 1987 par lequel le préfet des Pyrénées Atlantiques lui a accordé un permis de construire de régularisation concernant une porcherie

occulte" qui aurait été accordé à l'intéressé par la société anonyme "MOULIN X...", dont il est président-directeur général et associé, et résultant de l'acquisition par la société, en 1979, d'une porcherie

X... de modification de l'assiette de la servitude fixée par l'acte authentique du 2 septembre 1977, d'AVOIR dit que la bande de passage de 2,55 mètres située dans l'axe et le prolongement du porche d'entrée

L'administration a estimé que Mme B...n'avait, du fait de la donation de la porcherie, pas respecté la condition tenant à ce que l'investissement ouvrant droit à la réduction d'impôt ne soit pas cédé dans

Madame X... de leur demande tendant à ce que Monsieur A... soit condamné sous astreinte à remettre les lieux en état, tant en ce qui concerne les eaux usées, la clôture de la cour, la toiture de la porcherie

Il résulte de l'instruction que le porche de la maison d'habitation de M.

remise d'une copie de l'assignation au greffe, avant la date fixée pour l'audience, sous peine de caducité de la déclaration constatée d'office ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Forez Porc

que la Cour ne pouvait, sans se contredire, relever que la prévenue avait vendu trois morceaux de résine de cannabis au prix de 100 francs, et dire que cette dernière somme avait été retrouvée dans la poche

Y... le permis de construire une porcherie ; 2°- annule pour excès de pouvoir cet arrêté, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de l'urbanisme ; Vu le règlement sanitaire départemental d'Indre-et-Loire

ALLIANZ IARD, représentée par Me Marcel PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : G0450 - N° du dossier 221051 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 et 911-1 du code

Z... un permis de construire un bâtiment à usage de porcherie ; 2° l'annulation desdits arrêtés ; Vu le code de l'urbanisme ; la loi du 19 juillet 1976 et le décret du 21 septembre 1977 ; le code des tribunaux

X... à édifier un bâtiment à usage de porcherie au lieu-dit "Quilliou Menez" ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cette décision ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la loi n° 71-629 du 10 juillet 1976

DANGEREUX, INSALUBRES OU INCOMMODES, UNE DEMANDE TENDANT A OBTENIR L'AUTORISATION D'EXPLOITER SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE SAINT-ARNOULT-EN-YVELINES UN ABATTOIR INDUSTRIEL, EN REMPLACEMENT DE LA PORCHERIE