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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9 SS
CETAT:CETATEXT000007883087
31 mai 1995
31 mai 1995
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 5 octobre 1991 et 25 mars 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par l'HOPITAL DE RIVES, Rives-sur-Fure (38140
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00361
3 mars 2015
3 mars 2015
DEFENSE à payer par provision une réparation de 5.000 € au CHSCT - SFR RIVE DEFENSE, et mis à la charge de la société SFR RIVE DEFENSE les frais de défense du CHSCT SFR RIVE DEFENSE évalués à 20.349,94
Source officielleciv1
6079434e9ba5988459c41e56
7 avril 1976
7 avril 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET QUE ROBERT RIDEZ EST DECEDE EN 1943 LAISSANT A SA SURVIVANCE SA VEUVE COMMUNE EN BIENS, LEGATAIRE DE L'USUFRUIT
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
653a06c1d0451e8318d0eaf5
25 octobre 2023
25 octobre 2023
[P] [H], à la société Banque Populaire Rives de [Localité 3], et dont le dispositif est ainsi rédigé : 'DEBOUTE M.
Source officielleCITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
6a1aa49dcdc6046d477821e9
29 mai 2026
29 mai 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 29/05/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 04/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SARL TRAVAUX INSTALLATION ELECTRIQUE ET DOMOTIQUE [Adresse 1]
Source officielleciv1
613720aacd580146773ed2bf
29 novembre 1988
29 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Entreprise Jean LEFEBVRE, dont le siège social est ...
Source officiellePCP JCP fond
662fe5c3b89538338ecde713
29 avril 2024
29 avril 2024
BANQUE POPULAIRE RIVES DE [Localité 3], dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Sébastien MENDES GIL de la SELARL CLOIX & MENDES-GIL, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #P0173
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00751
15 septembre 2015
15 septembre 2015
AMBULANCES RIVE BLEUE sont mal fondées ; Débouté la S.A.R.L.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
63c256a80bfda47c900760b1
12 janvier 2023
12 janvier 2023
populaire Rives de Paris ; - enjoindre la société Banque Populaire Rives de Paris de cesser ses agissements frauduleux (recalls et annulation abusive de prélèvements) et ce, sous astreinte de 5.000 euros
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a219f939ca6242d029
30 avril 2024
30 avril 2024
de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON La SNC 74 RIVE
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
600fee150a8724063e5feb21
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Sur la demande de dommages et intérêts de la SARL BOULANGERIE DE LA RIVE GAUCHE Eu égard à la solution du litige, la SARL BOULANGERIE DE LA RIVE GAUCHE sera déboutée de sa demande de dommages et intérêts
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404178_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 28 octobre 2025, la SCI les Prés de Rives déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a0bd3db21cbdd88d82
21 septembre 2006
21 septembre 2006
BANQUE POPULAIRE RIVES DE PARIS anciennement dénommée BICS-BANQUE POPULAIRE, société coopérative de banque populaire à capital variable, régie par les articles L512-2 et suivants du code monétaire et financier
Source officielle3ème Chambre
DTA_2004064_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
B, et que ce dernier se sentait dévalorisé par toute une partie de l'équipe enseignante, dont M. A.
Source officielle6ème Chambre
DTA_1906986_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 16 octobre 2019, la commune de Domont a produit des observations. Vu : - les décisions attaquées ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
6162c1ca34defd4c4b3b4610
9 novembre 2012
9 novembre 2012
[Y] et [B], représentants la SA DBF [Localité 6] Rive Droite, que M.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01475_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
disciplinaire d'exclusion temporaire de fonctions pour une durée de deux ans, dont six mois avec sursis.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2404179_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
Par un mémoire, enregistré le 28 octobre 2025, la SCI les Prés de Rives déclare se désister purement et simplement de sa requête.
Source officielleChambre Sociale
67f8aa903b6868ad1f983714
8 avril 2025
8 avril 2025
des Rives du Cher.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
670f58254ad0d5ee7d7e5a88
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Par arrêt du 24 novembre 2021, la cour d'appel de Rennes a : - confirmé le jugement dont appel en toutes ses dispositions ; Y ajoutant, - débouté la société Inter-rives [Localité 3] de ses demandes
Source officiellePage 24 sur 5138