Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_1908620_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
B dans le cadre de la prostatectomie radicale coelioscopique réalisée le 22 octobre 2018 et caractérisées par le fait, tout d'abord, d'avoir confié la réalisation d'une opération de prostatectomie " robot
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6711fae47603bf88a18849eb
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 4] Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Mathieu EYCHÈNE de l'AARPI RONDOT
Source officielleBureau d'ordre référés
6879477764dcbd881bec8a03
2 juillet 2025
2 juillet 2025
AXA FRANCE IARD [Adresse 4] [Localité 10] représentée par Me Jessica RONDOT, avocat au barreau de REIMS Société CPAM DE LA MARNE [Adresse 1] [Localité 5] non comparante, non représentée GROSSES DÉLIVRÉES
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
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8 février 2019
8 février 2019
DOMINIQUE DROUX - BAQUET, même barreau et même toque INTIMEE Madame [H] [L] née le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Richard RONDOUX
Source officielleCh. Sociale -Section B
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1 septembre 2022
1 septembre 2022
Vous avez retiré la cassette sans attendre la fin du process du robot et de ce fait vous avez cassé 2 plaquettes.
Source officielle6e chambre
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
[W] doctorant, et dans ce but décidant de mener en commun une étude sur les activités fonctionnelles de robots utilitaires.
Source officielle6ème Chambre
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17 octobre 2024
17 octobre 2024
confiés par la SAS Oenoconcept à la SAS Farame sous astreinte de 4000 euros par jour de retard et par outillage : a) Outil de presse de mise en forme des grilles de côté ; b) Gabarits de soudure robot
Source officielleCour d'Appel
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8 octobre 2020
8 octobre 2020
mis en place par Google auxquels les éditeurs peuvent donner des instructions : – soit pour interdire au robot l'exploration parties de tout ou partie du contenu de leur site (protocole d'exclusion
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d13
25 novembre 2014
25 novembre 2014
qu'il résulte des questionnaires adressés par la société Charal et par M Y... à la caisse primaire que celles ci consistaient à charger dans des camions des carcasses de porc et de b¿ufs à l'aide d'un robot
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
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4 janvier 2023
4 janvier 2023
rapport, composée de : Madame Véronique MARMORAT, Présidente de chambre Madame Fabienne ROUGE, Présidente de chambre Madame Anne MENARD, Présidente de chambre Greffier, lors des débats : Mme Frantz RONOT
Source officielle3ème Chambre (J.U.)
DTA_2300871_20250213
13 février 2025
13 février 2025
qu'elle n'est pas fondée sur ses mérites réels et ne tient pas compte de sa mise à l'écart du service et de son insuffisante formation pour les missions qui lui ont été assignées dans les domaines de la robotique
Source officielleMagistrat Mme Chevalier Aubert
DTA_2305619_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
A, né le 5 décembre 1954, présente un cancer de la prostate et qu'un traitement par prostatectomie totale robot va être réalisé à compter de janvier 2024.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
5fdcc793c1b40833136db2a3
30 octobre 2018
30 octobre 2018
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine BEZIO, Président de chambre Madame Patricia DUFOUR, Conseiller Monsieur DEVIGNOT Benoit, Conseiller Greffier : Madame Frantz RONOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9eabd3db21cbdd89925
13 novembre 2007
13 novembre 2007
et l'accomplissement d'actions de formations techniques par la pratique de cours techniques théoriques et pratiques destinés aux personnels des services techniques d'usine dans les domaines de la robotique
Source officielleciv3
6137268acd58014677426640
21 novembre 2007
21 novembre 2007
Benoît Crépu 2 était à usage de parking conçu et réalisé afin que le placement et le déplacement des véhicules soient assurés automatiquement sans que le propriétaire ait à intervenir, le système de robotisation
Source officielle1ère chambre
DCA_24TL01008_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
mise en conformité et répond à l'obligation de sécurité prévue par les dispositions de l'article R. 128-2 du code de la construction et de l'habitation et que l'appareil de traitement de l'eau et le robot
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA02804_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
dans le cadre de ces conventions ont permis de financer six œuvres : " Arc-en-ciel " de Philippe Berry, " Labyrinthe " de France de Ranchin, " Tolérance " de Guy Ferrer, " Danse contact " de Yane, " Robot
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2507076_20250522
22 mai 2025
22 mai 2025
E, élève avocat, autorisé par le tribunal à présenter des observations à la place de Me Rombout substituant Me Bourgeois, avocat de Mme D F, en sa présence, et qui fait valoir que la saturation du dispositif
Source officielle3ème Chambre
DCA_25NT00623_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - et les observations de Me Rombout, représentant M. B et Mme D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
68008c84ecbbb650faffb059
16 avril 2025
16 avril 2025
[W] saisissait une doublure de portière de voiture pour charger un robot ; Nature de l'accident : selon ses dires, M.
Source officiellePage 24 sur 44