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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6704cb5d2f5f3246ff381448
7 octobre 2024
7 octobre 2024
[E] [B] Représentant : Me Elie MUSACCHIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [Y] [V] épouse [B] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat
Source officielleChambre 4-1
66960d0253a3547449c24113
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Me Anthony LUNARDI, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant SA PROXISERVE Représentée en la personne de ses représentants légaux domic iliés ès qualité au siège social sis Représentant : Me Roselyne
Source officielleChambre 1-6
67875467181ea8ef9c1d7236
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-6 N° RG 24/15286 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BOEMG Ordonnance n° 2025/ 4 [Localité 4] Mme [F] [N] Représentant : Me Roselyne
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fcf
26 avril 2018
26 avril 2018
Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON , avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme Graziella A... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd9449b
20 mars 2019
20 mars 2019
Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelanteM. D... H... Q...
Source officielleChambre 3-1
6622095e9ce1420008389609
18 avril 2024
18 avril 2024
LE DORON Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Romain CHERFILS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de
Source officiellecr
61372694cd58014677426b9f
29 juin 2005
29 juin 2005
. ; "et aux motifs adoptès que "cette société était créée en janvier 1994 en vue de l'exploitation d'un restaurant avec pour gérant de droit Jacques X... et pour gérant de fait Roselyne X... ; que le
Source officielleETRANGERS
6892e3cdbf535a2d228f9636
5 août 2025
5 août 2025
[W] [S] né le 13 Mars 2005 à [Localité 3] SYRIE de nationalité Syrienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline CHAUDON
Source officielleETRANGERS
6896d7fcfd8bd33bb83ea5d7
8 août 2025
8 août 2025
[Z] [R] né le 02 Avril 1993 à [Localité 2] ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 4] dûment avisé, non comparant représenté par Me Roseline CHAUDON
Source officielleETRANGERS
6896d807fd8bd33bb83ea5e1
8 août 2025
8 août 2025
[U] [S] [K] né le 12 Mars 1976 à [Localité 3] - de nationalité Palestinienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleETRANGERS
689ace5c59da8ae4eb0069c3
7 août 2025
7 août 2025
alias [D] [N] né le 15 Octobre 1985 à [Localité 4] MAROC de nationalité Marocaine Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Roseline
Source officielleCour d'Appel
6253ccabbd3db21cbdd90e26
13 décembre 2013
13 décembre 2013
.. 35730 PLEURTUIT Appelant, comparant en personne, représenté par Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat au barreau de RENNES substituée par Me Inès TARDY-JOUBERT, avocat au barreau de RENNES Madame Roseline
Source officielleChambre 2-4
68de08b22efeaecfe6843519
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[H], [N], [W] [U] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [L] [X] Représentant : Me Sandrine DUCROCQ-SCHRECK
Source officielleChambre 4-6
65ab70e936bfc00008d68bb2
19 janvier 2024
19 janvier 2024
REYNALD ROUSSELIN APPELANT Représentant : Me Pierre BENAYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant M.
Source officielleChambre 2-4
6a1683bccdc6046d47118bcc
26 mai 2026
26 mai 2026
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 1] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 25/12209 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BPIJY Ordonnance n° 2026/M70 Mme [R] [Y] épouse [X] Représentant : Me Roselyne
Source officielleCour d'Appel
Civile, Vu le désistement d'appel de Kheira X..., appelantec/Mourad Y
6253cd6dbd3db21cbdd93540
28 septembre 2016
28 septembre 2016
Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. Mourad Y...
Source officielleChambre 1-2
62c52944a2c42363790795cf
5 juillet 2022
5 juillet 2022
/ 531 Rôle N° RG 22/05611 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJHSP SELAS LBM BIOESTEREL C/ SCI LOU SABIPA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officielleciv1
60794cc59ba5988459c46d3d
10 avril 1996
10 avril 1996
X... s'est rendu caution solidaire des engagements pris par sa fille Roselyne X..., à qui le Crédit industriel de l'Ouest consentait, le 31 mars 1987, un prêt " Equipmatic " d'un montant de 100 000 francs
Source officielleChambre 1-3
66878c8005d6f7f678d48d2e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
2024/194 Rôle N° RG 20/13112 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGWL2 Société 4D C/ Société MSIG INSURANCE EUROPE AG Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne
Source officiellePCP JCP référé
678172d66d34da2cbdcda021
8 janvier 2025
8 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : 08/01/2025 à : Maitre Sophie ROYER Maitre Baptiste ROBELIN Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité PCP
Source officiellePage 24 sur 147