régions Champagne-Ardenne, Lorraine, Alsace. 14 Est Trains Paris vers/depuis les régions Bourgogne et Franche-Comté. 15 Lyon ― Alpes Trains Paris vers/depuis la région Rhône-Alpes. 16 Méditerranée Est Trains Paris vers/depuis la région Provence-Alpes-Côte

Article Annexe

—

Ile-de-France 191 870 435 Languedoc-Roussillon 58 200 558 Limousin 22 012 131 Lorraine 59 169 959 Midi-Pyrénées 64 321 801 Nord - Pas-de-Calais 112 184 634 Pays de la Loire 74 577 434 Picardie 49 270 398 Poitou-Charentes 40 886 895 Provence-Alpes-Côte

Article Annexe

—

Ile-de-France 166 867 503 Languedoc-Roussillon 17 744 649 Limousin 5 352 708 Lorraine 30 775 274 Midi-Pyrénées 18 191 011 Nord - Pas-de-Calais 55 112 695 Pays de la Loire 26 757 563 Picardie 13 733 709 Poitou-Charentes 14 994 052 Provence-Alpes-Côte

Article L2513-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 37 > 43

Code général des collectivités territoriales

assure les mêmes missions, sous la direction de l'autorité de police compétente, dans les bassins et les installations du grand port maritime de Marseille situés hors de la commune de Marseille ainsi que dans l'emprise de l'aérodrome de Marseille-Provence

Article 1

—

Les 56 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/500 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 28 novembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 " Gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne

Article R141-38-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 78 > 05

Code forestier (nouveau)

l'état boisé au terme des travaux ; 4° Une analyse des incidences négatives et positives, directes et indirectes, temporaires et permanentes, à court, moyen et long terme, du projet sur l'environnement, en particulier sur la faune et la ﬂore, les habitats

Article 2 quindecies B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 79 > 92

Code général des impôts, annexe III

emplacements de stationnement et locaux collectifs à usage commun ; b) Dépendances suivantes : loggias, balcons, terrasses accessibles privatives, vérandas, séchoirs extérieurs au logement, caves d'une surface d'au moins 2 mètres carrés ainsi que, en habitat

Article R921-48

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 67 > 24

Code rural (nouveau)

présente un caractère incitatif pour les navires qui déploient des engins sélectifs ou qui utilisent des techniques de pêche ayant des incidences réduites sur l'environnement, notamment une faible consommation d'énergie et des impacts limités sur les habitats

Article L427-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 74 > 59

Code de l'environnement

interdépartementale des chasseurs, des opérations de destruction de spécimens d'espèces non domestiques sont effectuées pour l'un au moins des motifs suivants : 1° Dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

(agriculture), y compris si ces surfaces sont en friche, soit recouverts d'eau (pêche, aquaculture, saliculture). 8° Surfaces dont les sols sont végétalisés et à usage sylvicole. 9° Surfaces dont les sols sont végétalisés et qui constituent un habitat

Article R215-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 12 > 90

Code rural (nouveau)

nécessaires à la satisfaction des besoins physiologiques propres à leur espèce et à leur degré de développement, d'adaptation ou de domestication ; 2° De les laisser sans soins en cas de maladie ou de blessure ; 3° De les placer et de les maintenir dans un habitat

Article L131-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 80 > 91

Code forestier (nouveau)

débroussaillement menés en application des obligations prévues au présent titre constituent des travaux d'intérêt général de prévention des risques d'incendie qui visent à garantir la santé et la sécurité publiques et à protéger les forêts, en particulier les habitats

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

d'appel d'Agen Gers Auch Auch Ressort du tribunal judiciaire d'Auch Lot Cahors Cahors Ressort du tribunal judiciaire de Cahors Lot-et-Garonne Agen f Agen Ressort du tribunal judiciaire d'Agen Cour d'appel d'Aix-en-Provence

LEGIARTI000043645190

—

intégrée au concours externe de directeur des services pénitentiaires de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire Parcours Carrières publiques du centre de préparation à l'administration générale de l'institut d'études politiques d'Aix-en-Provence

Article L414-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 10

Code de l'environnement

est compatible ou rendu compatible, lors de son élaboration ou de sa révision, avec les objectifs environnementaux définis par le plan d'action pour le milieu marin prévu aux articles L. 219-9 à L. 219-18, lorsqu'ils concernent les espèces et les habitats

Article 1

—

. - la subdivision rattachée au CHU d'Angers comprend le département de Maine-et-Loire, le département de la Mayenne et le département de la Sarthe ; 14° La région Provence-Alpes-Côte d'Azur / Corse comprend deux subdivisions : - la subdivision rattachée

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées d'Aix-en-Provence, zone industrielle d'Aix-en-Provence, B.P. n° 39, 13762 Milles Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de Toulouse, 1, avenue du Colonel-Roche, complexe aérospatial, 31400 Toulouse.

Article Annexe I

—

Nantes-Atlantique Maine-et-Loire 49 Angers-Marcé Picardie Oise 60 Beauvais-Tillé Poitou-Charentes Charente 16 Angoulême-Brie-Champniers Charente-Maritime 17 La Rochelle-Ile de Ré Vienne 86 Poitiers-Biard Provence-Alpes-Côte

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