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9 380 résultats pour « Sylvaine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100660

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

X... puisse être confiée à Monsieur Sylvain X.... En conséquence, le jugement déféré sera confirmé.

Source officielle

Page 24 sur 469

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CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b405

Appel

19 mars 2008

19 mars 2008

Sylvain Yvon Louis né le 19 Juillet 1976 à ARRAS Fils de X... Sylvain et de Y...

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa4bbe9a46d1f5a76a0cc

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUDICIAIRE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL -Contentieux général- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Agnès BOTELLA, vice-présidente au pôle social du tribunal judiciaire de MONTPELLIER, assistée de Sylvain

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

679aa4e5e9a46d1f5a76a260

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

JUDICIAIRE DE MONTPELLIER POLE SOCIAL -Contentieux général- ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT Nous, Agnès BOTELLA, vice-présidente au pôle social du tribunal judiciaire de MONTPELLIER, assistée de Sylvain

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca18bd3db21cbdd8a0ac

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

F 06 / 00152, section Industrie (Départage section) JUGEMENT DE DEPARTAGE PRONONCE LE 12 Juin 2007 Audience de plaidoirie le 24 Avril 2007 Monsieur Sylvain X... ... 55200 ST JULIEN SOUS

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426db6

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

B..., que du mandataire liquidateur ; que de même, le rapport de diligence dressé par Sylvain C... met également en avant de nombreuses carences dans la disposition des pièces nécessaires pour établir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02213

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

Z..., A..., B..., C..., Pierrot et Sylvain X..., D..., Mmes Séverine et Antonietta Y..., MM.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da7e9acdc6046d47e4ed98

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

SUR CE, Attendu qu'il est justifié de l'apurement complet de [A]s[X] la SARL BENNEY SYLVAIN ; Attendu que le Tribunal constatera l'exécution complète du plan de redressement arrêté par le Tribunal de

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2305978_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Article 2 : La mission d'expertise sera effectuée au contradictoire : -de la commune d'Ecouflant, -du cabinet Sylvain Gastebois, -du Bureau d'Etudes Gelineau, de -de la société Chauffeco, -de

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008071933

Admin. suprême

27 juillet 2001

27 juillet 2001

Sylvain O..., demeurant ..., Mme Isabelle P..., demeurant ..., M. Eric Q... D..., demeurant ..., M. Sylvain R..., demeurant ..., M. Henri S..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00502

Cassation

11 mars 2009

11 mars 2009

Abdelmalek X... à un autre poste ; que la société SYLVAIN JOYEUX faisait partie d'un groupe important multinational (COLAS, SCREG, BOUYGUES...) ; qu'elle justifie avoir adressé le 17 mars 2000 quarante

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed74

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

Sylvain X... C/ Mme Béatrice X...- Y...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e60cdc6046d47b688ac

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

VINGT-SIX Rôle n° 2025F1326 Procédure 2018RJ0112 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société SARL ALLAMANDS [Adresse 1] [Localité 1] non comparant Date d'ouverture : 17 avril 2018 Juge-Commissaire : Monsieur Sylvain

Source officielle
CC

soc

61372146cd580146773f26f8

Cassation

27 juin 1990

27 juin 1990

Sylvain et Cie "Boléro", représentée par son PDG en exercice BP 269, dont le siège est ...

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:466546.20221223

Admin. suprême

23 décembre 2022

23 décembre 2022

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492504.20240703

Admin. suprême

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490230.20240703

Admin. suprême

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M. Raphaël Chambon, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au cabinet Rousseau, Tapie, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490746.20240404

Admin. suprême

4 avril 2024

4 avril 2024

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466873.20230413

Admin. suprême

13 avril 2023

13 avril 2023

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466874.20230413

Admin. suprême

13 avril 2023

13 avril 2023

Sylvain Monteillet, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle