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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
633fc37ae633183e2ee17b7f
6 octobre 2022
6 octobre 2022
C1160 à DÉFENDERESSE Madame [M] [T] [R], exerçant sous l'enseigne HAIR STYLE Centre Commercial [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Lucas BAUDELET substituant Me Audrey THIBAULT
Source officielleService de proximité
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3 juillet 2025
3 juillet 2025
LES MAS DE FABRON c/ [L], [L] MINUTE N° DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/03749 - N° Portalis DBWR-W-B7I-P7IR Grosse délivrée à Me POZZO DI BORGO Thibault Copie délivrée à
Source officielleChambre commerciale
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7 avril 2026
7 avril 2026
Thibault GRAFFIN, conseiller, les avocats ne s'y étant pas opposés.
Source officielleJuge de l'exécution
67ec5d15dd062d9f810ea5e7
1 avril 2025
1 avril 2025
MARTY-THIBAULT, Vice Président statuant comme Juge de l’Exécution, GREFFIERS : Madame F. SONNET lors des débats et Madame C.
Source officielle11e chambre
603727e514fc0e02e362e527
28 mai 2015
28 mai 2015
déférée à la cour : Jugement rendu le 26 Juillet 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET Section : Commerce N° RG : 13/00001 Copies exécutoires délivrées à : Me Thibault
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C101311
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Antoine, Vincent, Jean-Marie et Thibault Y... ; que des difficultés étant nées pour la liquidation des successions de Bernard Y... et de Magdeleine X..., le partage judiciaire a été demandé ; Sur le
Source officielleCour d'Appel
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10 juin 2016
10 juin 2016
BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU Assisté sur l'audience par Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ-SERRA-AYALA-BONLIEU, avocat au barreau de MELUN, substitué sur l'audience par Me Thibault
Source officielleciv3
61372460cd58014677414fce
12 janvier 2005
12 janvier 2005
ceux-ci avaient été déclarés irrecevables en leur appel, la cour d'appel a pu retenir qu'il n'était pas démontré que l'arrêt du 15 mars 2001 ne fût pas définitif et que le jugement du 13 juin 1991 avait un tel
Source officielleChambre des référés
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5 juillet 2024
5 juillet 2024
ROUILLOT, avocat au barreau de NICE le Expédition délivrée à Société PROVENCE PROPERTIES AS Mikhail Meylan le Président : Madame Corinne GILIS Vice-Présidente, assistée lors des débats par Monsieur Thibaut
Source officielleChambre Civile
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27 avril 2023
27 avril 2023
Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Thibaud SOUBEYRAN.
Source officielleChambre 1-1
65a8d038e12c85000874ad93
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Aux termes de l'article 386 du code de procédure civile, l'instance est périmée lorsque aucune des parties n'accomplit de diligence pendant deux ans.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200404_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
Luc, rapporteur public, - et les observations de Me Thibaud, représentant la commune de Montastruc-la-Conseillère.
Source officielleChambre 2-4
6347abe129ffd2adfff4f198
12 octobre 2022
12 octobre 2022
DESIGNER tel Notaire in personam qu'il plaira à l'exception de Maître [I] ou de tout membre de cette Etude' la SELARL [I] ou tout membre de cette Etude.'
Source officielleChambre 4-3
65b4ab857ef77d000880b36a
26 janvier 2024
26 janvier 2024
] [P] [D] [F] [V] [Z] [U] [E] SAS GREENSHIP GAS SAS JACCAR HOLDINGS C/ [S] [C] CGEA AGS DE [Localité 9] Copie délivrée le 26 Janvier 2024 à : - Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielle6e Chambre D
6032e7dcd91f8d5be02fe171
8 novembre 2017
8 novembre 2017
N° 2017/240 Rôle N° 15/16998 [F] [W] épouse [Z] [T] [Z] C/ [R] [P] Grosse délivrée le : à : SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON Me Michel BAYARD
Source officielleChambre 1-5
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28 février 2019
28 février 2019
représentée par la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alain XOUAL, avocat au barreau de MARSEILLE Madame O... N...
Source officielleChambre 1-5
67061e00fde28ee420710ef3
8 octobre 2024
8 octobre 2024
D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-5 N° RG 20/04299 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFZAQ Ordonnance n° 2024/MEE/152 Madame [F] [A] épouse [M] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-8
65a8d049e12c85000874ad9b
17 janvier 2024
17 janvier 2024
N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCO2 SCI ECEP C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre sociale 4-3
68ad3f810a0a07465457d01e
31 juillet 2025
31 juillet 2025
l'ASSOCIATION BENHAMOU SAMAMA-SAMUEL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 196 APPELANTE C/ Association CROIX ROUGE FRANCAISE [Adresse 6] [Localité 3] Représentant : Me Thibaut
Source officielleChambre 1-2
6780be24780de3a214879eac
9 janvier 2025
9 janvier 2025
du CSE et d'actuel trésorier adjoint du Comité Social et Economique (CSE) de l'UES Synchrone représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officiellePage 24 sur 157