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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6079a8809ba5988459c4da86
11 juin 1992
11 juin 1992
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 20e chambre section A n° 7, en date du 5 décembre 1991 qui, pour contraventions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, les a condamnés
Source officiellecr
61372522cd5801467741b3fa
15 janvier 1991
15 janvier 1991
Thierry, contre le jugement du tribunal de police d'EPINAL, en date du 17 mai 1990, qui l'a condamné, pour ivresse publique et manifeste, à la peine de 500 francs d'amende ; Vu le mémoire personnel
Source officiellesoc
613720ffcd580146773f0241
6 juin 1989
6 juin 1989
Marie-Françoise, domiciliées toutes deux à l'Institution JB Thierry, à Maxeville (Meurthe-et-Moselle), en cassation d'un jugement rendu le 10 juin 1988 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150f
6 mai 2014
6 mai 2014
Thierry X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd44bd3db21cbdd92ced
13 janvier 2016
13 janvier 2016
Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927f4
23 avril 2015
23 avril 2015
Thierry Z... demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd93000
2 mars 2016
2 mars 2016
Thierry Y...en qualité de curateur. Par requête du 06 octobre 2009, M. Thierry Y..., fils et curateur de Mme Janine X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccffbd3db21cbdd91f6b
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Thierry X...a déposé en octobre 2013 un dossier de surendettement devant la commission de la Corrèze. La commission a décidé le 27 mars 2014 de préconiser un rétablissement personnel.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01544
6 juillet 2011
6 juillet 2011
X... en qualité de boucher statut cadre étaient les suivantes : "Vous aurez la responsabilité du personnel, à faire respecter la discipline, l'intégralité de la législation en vigueur notamment en matière
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86b03
2 octobre 2003
2 octobre 2003
assistée de Me LERICHE, avocat au barreau de LYON INTIMES : Monsieur Bernard Y... représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me CHAVRIER ET MOUISSET avocats au barreau de LYON Monsieur Thierry
Source officiellecr
61372584cd5801467741e6d1
27 octobre 1992
27 octobre 1992
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN, en date du 2 octobre 1991, qui a rejeté sa requête en annulation de diverses procédures, présentée sur le fondement de
Source officiellecr
61372586cd5801467741e7fa
24 mars 1993
24 mars 1993
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1992, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 2 500 francs d'amende et a prononcé la suspension
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007911867
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Thierry S... demeurant ..., Mme Sylviane Y... demeurant ..., Mme Maria U... demeurant ..., M. Denis E... demeurant ... ; M.
Source officiellecr
61372521cd5801467741b35e
20 août 1991
20 août 1991
Thierry, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CAEN en date du 24 avril 1991 qui a rejeté sa requête présentée sur le fondement des articles 710 et 711 du Code de procédure
Source officielle3ème chambre A
6448c0b55ca6d8d0f8ef68e3
25 avril 2023
25 avril 2023
Affaire : Appel Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE, décision attaquée en date du 06 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 2020J671 Mme [V] [W] exploitante en nom personnel
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
681eddb0f18466b47dcd4d45
28 avril 2025
28 avril 2025
d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 23 Janvier 2025 Date de saisine : 10 Février 2025 Nature de l'affaire : Demande en réparation des dommages causés par d'autres faits personnels
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00301
30 janvier 2018
30 janvier 2018
d'astreinte ; Vu le mémoire personnel et le mémoire en défense, produits ; Vu l'article 567-1-1 du code de procédure pénale ; Attendu qu'après avoir examiné tant la recevabilité du recours que
Source officiellecr
6137262acd5801467742372e
24 octobre 2001
24 octobre 2001
Thierry, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 7 février 2001, qui, pour faux, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis et 50 000 francs d'amende ; Vu le mémoire
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86982
3 avril 2003
3 avril 2003
CHAMBRE CIVILE ARRET DU 03 AVRIL 2003 APPELANTE : Madame Simone X épouse Y représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me LORA-TONET, avocat au barreau de BELLEY INTIMES : Monsieur Thierry
Source officielleciv1
6137216fcd580146773f3ba3
5 février 1991
5 février 1991
Thierry, rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.
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