Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre civile
68f1d5bd0b565ec7590f7c1d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Localité 14] N° RG 24/00064 APPELANTS : Monsieur [S] [M] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 15] de nationalité Française [Adresse 13] [Localité 8] Représenté par Me Jean gabriel TISSOT
Source officielle8ème chambre
DTA_2504994_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
À ce titre, il bénéficie depuis le mois d’août 2023 d’une prise en charge pluridisciplinaire au centre de neurologie et d’épileptologie pédiatrique de l’hôpital de la Timone à Marseille par une équipe
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY00083_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par un mémoire enregistré le 10 février 2023, la commune de La Clusaz, représentée par Me Tissot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la SAS Constructions Immobilières Duret
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-145904
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Therefore the requirement of the taking of such an examination lacked a basis in law.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305467_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
le bas niveau du prix ou des coûts proposés ; () ". 4.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
627b55dd76c5d9057df801b5
10 mai 2022
10 mai 2022
numéro 775 652 126, Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocate au barreau de PARIS, toque : L0034, Assistées de Me Timothée
Source officielle1ère chambre
DTA_2301462_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
personne non spécialisée peuvent être évaluées, par application d'un taux horaire de 18 euros tenant compte des charges patronales et des majorations de rémunération pour travail le dimanche et sur une base
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2203103_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2110763_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
suivi au sein d'un service de neurologie pédiatrique depuis le mois de décembre 2019, et qu'il bénéficie d'un suivi pluridisciplinaire lourd, d'appareillages adaptés à sa pathologie et d'un traitement à base
Source officielle1ère ch. civile
66878d0f05d6f7f678d4945c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
de la SELARL CABINET TIMOTEI ET ASSOCIÉS, avocat au barreau de Rouen Maître [X] [Y] ès qualités de mandataire judiciaire de la Sas TRANSPORTS LENOIR ET FILS [Adresse 1] [Localité 6] représentée
Source officielle2ème Chambre
69655d8dcdc6046d471120b5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Adresse 1] [Localité 10] défaillante En application des dispositions des articles 871 du code de procédure civile, l’affaire a été débattue le 09 Octobre 2025 en audience publique devant : Timothée
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_17MA03828_20240715
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Ceux-ci seront donc remplacés par de nouveaux câbles et prolongés de la Timone à la Fourragère. / Les câbles existants seront à déposer ». 75.
Source officielleChambre Sociale
626cd2efbd20aa057d9f37eb
28 avril 2022
28 avril 2022
Madame, Vous avez été recrutée par contrat de travail à durée indéterminée le 1er janvier 2018 pour occuper le poste de sage-femme, en contrepartie d'une rémunération de 365.229 FCP de base.
Source officielle8ème chambre
DTA_2007647_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
du référentiel ; - l'indemnisation du préjudice esthétique évalué à 4 sur une échelle de 7 par l'expert ne saurait excéder la somme de 8 281 euros sur la base du référentiel ; - la demande au titre
Source officielleChambre 4-8a
6789fc4711ec33b4fa0f17a4
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Il est indiqué que la victime a été transportée à l'hopital de la Timone à [Localité 11].
Source officielleJuridiction Expropriation
68e7a4cc033cf481c39a2531
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ils font valoir que leur préjudice sur ce fondement doit être calculé sur la base d’un bail commercial soit 9 années.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0507DEC000816722
7 mai 2025
7 mai 2025
43946/21 was struck out of the Court’s list of cases in accordance with Article 39 of the Convention, on the basis of a friendly settlement by decision Rasimoglou and Others v.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200895
24 septembre 2020
24 septembre 2020
M... sollicite la prise en charge est l'infarctus qui a justifié son hospitalisation à l'hôpital de la Timone du 15 septembre 2013 au 20 septembre 2013 ; qu'aux termes du courrier adressé par le Dr L..
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:0201DEC003184510
1 février 2011
1 février 2011
Quia Timet Injunctions 14 . Quia timet injunctions are designed to restrain wrongful acts which are threatened or imminent but which have not yet been commenced.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2402695_20251204
4 décembre 2025
4 décembre 2025
Elle soutient que la distance qui la sépare du Bassin d’Arcachon conduit à l’absence de lien avec les désordres signalés.
Source officiellePage 24 sur 46