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3 446 résultats pour « Tournond »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

4ème Chambre

DTA_2004408_20230223

Administratif

23 février 2023

23 février 2023

Vu les procédures suivantes : I) Par une requête, enregistrée sous le n° 2004408, le 17 juillet 2020, et un mémoire enregistré le 17 février 2021, la SARL La Taverne, représentée par Me Tournoud, demande

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2215678_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 novembre 2022, Mme B A épouse C, représentée par Me Tournois, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 22 février 2022 par laquelle

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_25PA00149_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Le principe d’un stock stratégique national minimal tournant a de nouveau été retenu en mai 2019 par le groupe d’experts présidé par le professeur B...

Source officielle
CC

civ2

60794ccb9ba5988459c47048

Cassation

25 juin 1998

25 juin 1998

X..., qui conversait avec un ami, en tournant le dos à la voie, empiétait d'au moins 3,5 cm sur cette voie par rapport à la verticale du quai, et estime que ce comportement fautif de la victime, au mépris

Source officielle
TA

10ème Chambre

DTA_2103445_20250306

Administratif

6 mars 2025

6 mars 2025

Ainsi, le comportement et les propos tenus à son égard par le général Touron ne peuvent être regardés comme traduisant une situation de harcèlement moral à son égard. 19.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab7e

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

décédé le 9 février 2005 né le 14 Octobre 1941 à TOURNON SUR RHONE (07300) UDAF DE L ARDECHE prise en sa qualité de tutrice de Madame Jeanne Z... divorcée Elie X..., née le 28 / 01 / 1919 à SAINT

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00762

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

pas renversée ; que la cour d'appel a considéré qu'au vu des dispositions contractuelles prévoyant que l'exposante renforcerait l'équipe les jeudis soirs, vendredis soirs ou samedis soirs pour les tournois

Source officielle
TJ

4ème chambre civile

68e88b833ea43407b9fbbac6

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

de la SELARL SELARL ARBOR TOURNOUD & ASSOCIES, avocats au barreau de GRENOBLE, Me Laurent THOUVENOT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS S.C.I.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505082_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

territoire français dans le délai de trente jours, a fixé le pays vers lequel elle pourrait être éloignée d’office et l’a astreinte à se présenter trois fois par semaine auprès de la gendarmerie de Tournon-sur-Rhône

Source officielle
CC

civ1

613722abcd580146773ffe32

Cassation

13 février 1996

13 février 1996

Chambéry (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 / de la société Héli-Alpes, venant aux droits de la SARL SARA, Société annecienne du rotor alpin, dont le siège est Aérodrome d'Albertville Tournon

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

5fd9c0da8d0111b79b0e0b73

Appel

3 décembre 2019

3 décembre 2019

RG 19/01500 - N° Portalis DBVM-V-B7D-J6PY ydf N° Minute : Grosse délivrée le : à : Me Meiggie TOURNOUD

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20LY03513_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

B, représenté par Me Tournoud, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en tant qu'il a rejeté sa demande ; 2°) de prononcer la décharge de ces impositions et des pénalités correspondantes maintenues

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02386_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

A, représenté par Me Tournoud, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2100161 du 1er juillet 2021 ; 2°) de prononcer la décharge de l'obligation qui lui a été notifiée par les avis à tiers

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02037_20250320

Admin. Appel

20 mars 2025

20 mars 2025

C D, représenté par Me Tournoud, demande à la cour : 1°) d'annuler ou de réformer ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des impositions et pénalités en litige ; 3°) de mettre à la charge de

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02309_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

C..., représenté par la SELARL Arbor, Tournoud et associés, agissant par Me Tournoud, demande à la cour : 1°) d’annuler ou de réformer ce jugement ; 2°) de prononcer la décharge des impositions

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105887_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

A B, représenté par Me Tournoud, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des suppléments d'impôt sur le revenu et de prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti au titre de l'année 2015

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6033897b7bbd863cae46e399

Appel

26 mai 2017

26 mai 2017

Les références qui tournent encore actuellement alimentent en 2 x 8 depuis 2013 (alors que nous tournions en 3 x 8 en 2012 et depuis des années), uniquement les machines à commandes numériques et les robots

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007107

Admin. suprême

7 août 2007

7 août 2007

1 » pour la saison 2006-2007 ; que les clubs ayant terminé aux deux premières places des quatre poules de quatorze équipes formant le championnat de « Nationale Masculine 2 » sont qualifiés pour un tournoi

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2311094_20250507

Administratif

7 mai 2025

7 mai 2025

En premier lieu, l'administration soutient que, par un pli portant le numéro de suivi n° RK175324475FR, elle a expédié à Mme A, à l'adresse indiquée à l'organisateur du tournoi de golf en France, une mise

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TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2508798_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Elle soutient que : Sur l’urgence : les entraînements hebdomadaires doivent être annulés ; les matchs de compétition et autres rencontres ont été reportés ; un tournoi qu’elle organisait les 25 et

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