Barème Course à pied (en mètres) Note Homme Femme 20 1 700 1 500 19 1 650 1 450 18 1 600 1 400 17 1 550 1 350 16 1 500 1 300 15 1 450 1 250 14 1 400 1 200 13 1 350 1 150 12 1 300 1 100 11 1 275 1 050 10 1 250 1 000 9 1

Article Annexe 40

—

Limite sud-est de la parcelle BY 80, limite sud des parcelles section BY n°s 80, 377, 400 et 301 jusqu'à la rue Henri-Matisse. Rue Henri-Matisse, côté pair, limite ouest des parcelles section BY n°s 301 et 400, jusqu'à la voie Rodin.

LEGIARTI000051002514

—

Core 200 % Inlays onlays d'obturation Implantologie Implants 500 € / implant Couronne sur implant 200 € / couronne Orthodontie Orthodontie (remboursée par la Sécurité sociale) 250 % Orthodontie (non remboursée par la Sécurité sociale) 400

Article 227-2.10

—

Les sections des sabords de décharge calculées dans les paragraphes 3.2 et 3.3 du présent article peuvent être corrigées proportionnellement à la hauteur effective du pavois. 3.2.

Article Annexe IV

—

400 400 HBLD435 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 9 dents sans sans sans 1400 1400 HBLD452 Pose d'une prothèse amovible définitive à châssis métallique, comportant 5 dents sans sans sans 1240 1240 HBLD470

Article Annexe I

—

Article 7 I. ― Des moyens de mesure permettent de déterminer et de comptabiliser mensuellement les volumes d'eau effectivement prélevés.

LEGIARTI000049821176

—

Toutefois, certaines de ces décisions de justice sont exécutoires à titre provisoire, soit de plein droit, soit sur ordre du juge, conformément aux articles 514 et suivants du CPC.

Article 1649 quater B quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 36

Code général des impôts

des catégories suivantes : 1° Les personnes physiques ou morales ou groupements de personnes de droit ou de fait dont, à la clôture de l'exercice, le chiffre d'affaires hors taxes ou le total de l'actif brut figurant au bilan est supérieur ou égal à 400

Article PE 16

—

De plus en ce qui concerne les grandes cuisines ouvertes : - le dispositif d'extraction de l'air vicié doit être mécanique ; - les ventilateurs d'extraction doivent pouvoir fonctionner pendant une demi-heure avec des gaz à 400 °C ; - les liaisons entre

Article 5

—

Pour les installations de bovins (veaux de boucherie et/ou bovins à l'engraissement et entre 201 et 400 vaches laitières) existantes, ces dispositions ne s'appliquent qu'aux bâtiments d'élevage, annexes et parcours pour lesquels le dossier d'enregistrement

Article R593-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 23 > 89

Code de l'environnement

La masse de référence à prendre en compte pour ce calcul est fixée à 200 g pour le plutonium 239, à 200 g pour l'uranium 233, à 400 g pour l'uranium 235 contenu dans l'uranium enrichi dans une proportion supérieure à 6 % et à 800 g pour l'uranium 235

Article 125

—

° de l'article L. 422-20et article L. 422-22 du code des impositions sur les biens et services(création) et article L. 1512-20 du code des transports(affectation) AFITF 270 000 000 Article L. 421-175 du code des impositions sur les biens et services

Article Annexe I

—

PARAMÈTRE VALEUR C Ammoniac 30 mg/Nm³ e) SO 2 3 SUBSTANCE POLLUANTE < 50 MWth 50 À 100 MWth 100 À 300 MWth > 300 MWth SO 2 400 400 pour la tourbe : 300 200 pour la tourbe : 300 sauf en cas de combustion en lit fluidisé : 250 150 pour la combustion

Article L114-17-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 78

Code de la sécurité sociale

Le directeur ne peut concurremment recourir au dispositif de pénalité prévu au présent article et aux procédures conventionnelles visant à sanctionner les mêmes faits. IV.

Article L621-5-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 28

Code monétaire et financier

soumis au paiement d'une contribution au titre d'une autre disposition du présent article, la contribution est égale à un montant fixé par décret, supérieur à 400 euros et inférieur ou égal à 1 500 euros ; k) Pour les conseillers en investissements financiers

Article ANNEXE

—

118 Sevran. 4 700 € 76 € 93071AW0044 Butte de Monceleux. 326 Sevran. 13 000 € 211 € 93071AW0045 10, cours du Marais-du-Souci. 58 687 Sevran. 2 347 000 € 227 334 € 93071AW0046 10, cours du Marais-du-Souci. 2 410 Sevran. 96 400

Article 6

—

30 000 000,00 Actions des fonds environnementaux contre la déforestation dans le cadre du financement précoce Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale 710 961 591,14 400

Article 3

—

XXVI. - Aux articles 1ers des arrêtés du 22 novembre 1994 susvisés, le montant de 7 000 F est remplacé par un montant de 1 000 euros.

Article Annexe II

—

Article 4 Chapitre III : Désignation des représentants du personnel Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article 13 Article 14 Article 15 Article 16 Article 17 Chapitre IV

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