Il justifie cependant par une plaquette publicitaire (pièce 9-8) que son activité consiste dans l'équilibrage et le suivi vibratoire d'un aéronef, ladite société ayant été créée en juin 1990 par son père

observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société Laboratoires Choisy LTEE, de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Tri-Texco Inc., de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier

l'entreprenariat qui lui a été attribué: Les appelants maintiennent que l'intimée a détourné à plusieurs reprises depuis 2014 le slogan de la société Drawn dans les salons où elle exposait ou dans sa brochure

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et plaidant par Me Laetitia BEREZIG de la SCP BROCHARD-BEDIER

L’Union éolienne déclara quant à elle qu’elle avait tenu les habitants de la commune informés de la construction de l’éolienne par des brochures et des annonces dans la presse locale.

un promoteur d'instrumenter tous les actes de vente en l'état futur d'achèvement d'un programme immobilier, de mener des investigations sur la réalité des engagements pris par le promoteur dans la brochure

imputables, d'autant qu'elle est à l'origine de la conception du contrat présentant la vente comme une opération de défiscalisation "clé en main", du recours à une filiale pour la gestion locative et de la brochure

D'une part, la brochure «Vous accompagner au quotidien dans vos investissements LMP», qui présente l'opération de location meublée professionnelle avec le contrat COFF dans le cadre de l'article 151 septies

advertising was an important rule of professional conduct, the Barcelona Bar Council adopted a decision on 24 February 1981 on "Members of the Bar and advertising" (Acord sobre "Els advocats i la publicitat

LA COUR, La société Clear Channel France a pour activité principale l'affichage publicitaire. M.

pratiques commerciales trompeuses, la publicité, les ventes de biens et prestations de fournitures à distance, le démarchage, les ventes directes, les ventes et prestations avec primes, les loteries publicitaires

l'adresse https://www.instagram.com/explore/locations/923842689/label rungis/; détruire et faire détruire tous produits, tout packagings ainsi que de tous documents (livres, papiers, prospectus, brochures

l'auto-financement de l'installation et des man'uvres frauduleuses qui auraient vicié leur consentement, ils ne produisent aucun élément de preuve à l'appui de leurs assertions, en particulier les brochures

Henri Julien : - à compter de 1988, à travers sa société Organisation de la Politique Audiovisuelle (ci-après, « la société OPA »), qui avait pour activité la production de films institutionnels et publicitaires

que les éléments produits aux débats ne suffisent pas à démontrer l’existence de manœuvres dolosives émanant de la SARL ECO FREE ENERGY en ce que ni les documents contractuels, ni aucun document publicitaire

constituées de la puissance de l'installation, et de la nature des biens livrés figurent au bon de commande qui n'a pas à mentionner la marque des panneaux, ni le rendement de l'installation ; en outre, une brochure

La cour constate que concernant cette dernière dérouleuse, elle comporte un rouleau démêleur, qualifié d'agressif dans la brochure de présentation, qui comprend des dents et se rapproche de l'organe de

matière de divertissements et de loisirs; services de divertissements ; services de présentation d'expositions, de musées ; services d'édition d'imprimés, journaux, périodiques, livres, catalogues, brochures