CodexAI
AND
OR
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"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 21
65b7f5a2858823c56e098479
24 janvier 2024
Au mois de juin 2004, le docteur [N] [A] pratiquait une ovariectomie droite par voie coelioscopique pour un cystadénome papillaire séreux bénin. L’intervention était sans complication.
Quatrième Chambre
65876a8011b7b1b261cb1a2b
15 décembre 2023
Par cette même voie, une approche coelioscopique est faite pour retirer l’anneau gastrique et le reste du cathéter.
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2509264_20260407
7 avril 2026
F... a subi une opération au sein de la clinique du Vivarais le 15 juillet 2024 pour une hernie inguinale bilatérale par coelioscopie ; - dans la nuit du 16 au 17 juillet 2024, il s’est plaint de douleurs
JU REFERE ETR 15 JOURS
DTA_2503216_20250918
18 septembre 2025
C s'est vu diagnostiquer une tumeur maligne du corps de l'estomac par le centre hospitalier universitaire de Dijon, et qu'un plan de traitement lui a été prescrit, comportant une coelioscopie, un traitement
1ère chambre
DTA_2201065_20250624
24 juin 2025
n'était pas la plus indiquée pour une résection en sécurité dans les conditions d'inflammation du sigmoïde que présentait Mme B au moment de l'intervention, l'expert précisant à cet égard qu'une coelioscopie
Chambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92381
8 janvier 2025
débats de ce jour : Sur l'état de santé, il est soutenu que l'intéressé est épileptique, fait régulièrement des crises et présente des douleurs ventrales, ce qui nécessite pour lui de faire une coloscopie
DTA_2205477_20250505
5 mai 2025
Si une sigmoïdite a d'abord été diagnostiquée, une coloscopie réalisée le 20 mars 2018 a mis en évidence la présence d'une tumeur.
Cour d'Appel
6253c9a6bd3db21cbdd88ecd
17 novembre 2006
(Monsieur Y...) a subi une fibroscopie et une coloscopie les 22 et 24 septembre 1986 à l'HÔPITAL INTERCOMMUNAL DE MONTFERMEIL ; Une échographie pratiquée le 2 octobre 1986 montrait des " microlithiases
1ère Chambre
DCA_22NT02513_20230505
5 mai 2023
Cependant, la seule circonstance que plusieurs examens médicaux étaient prévus postérieurement à l'arrêté contesté (échographie, scanner, coloscopie, fibroscopie) ne suffit pas à établir qu'il ne pouvait
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026141380
4 juillet 2012
est impossible de vérifier que le mode d'élaboration alors recommandé avait été correctement appliqué en l'espèce ; que le risque de contamination lié à la réalisation entre 1978 et 1997 de deux coloscopies
2ème Chambre
DTA_2203362_20250618
18 juin 2025
Depuis le mois de février 2019, il est suivi régulièrement par plusieurs spécialistes dans le cadre d'une " surveillance spécialisée rapprochée " nécessitant des coloscopies, fibroscopies, échographies
1ère Chambre civile
668c340d894f7f4d2e0bcae5
3 juillet 2024
EXPOSE DU LITIGE Le 22 mars 2019, Mme [O] [S] a été hospitalisée au sein de la polyclinique de Hénin-Beaumont où elle a bénéficié d’une cholécystectomie par coelioscopie et a été victime d’une brûlure
8ème chambre
DTA_2305581_20241106
6 novembre 2024
Une néphrectomie gauche en coelioscopie pour pyonéphrose a ensuite été réalisée le 4 mars 2021 et il résulte de l'instruction et en particulier du rapport d'expertise, qui n'est pas contesté, que la ligature
4ème Chambre
DTA_2303660_20260312
12 mars 2026
Du fait de douleur abdominales, trois coelioscopies exploratrices ont été réalisées le 9 juillet 2012, le 30 août 2012 et 12 mars 2013 au centre hospitalier universitaire (CHU) de Nîmes pour traiter des
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2502381_20250630
30 juin 2025
Le 26 novembre 2024, Mme D... a de nouveau été prise en charge par le service des urgences du centre hospitalier Sud Francilien et subira le lendemain une coelioscopie pour grossesse extra-utérine rompue
Chambre Sociale-Section 3
6a0ff28bcdc6046d47895af8
21 mai 2026
[Z], est une pathologie localisée sans métastases et qui a nécessité une prise en charge chirurgicale, en l'occurrence une prostatectomie radicale par coelioscopie, réalisée le 31 janvier 2020.
1ère chambre civile B
6035fcc618bd01620b72c5aa
19 janvier 2016
L'expert judiciaire a indiqué que sur un plan purement technique chez une femme de 40 ans, présentant une énorme masse pelvienne mesurant plus de 30 cm et pesant 4 kg, il était impossible de faire une coelioscopie
7ème chambre
DTA_2208777_20230217
17 février 2023
ressort effectivement des pièces du dossier que le requérant a subi, le 12 juillet 2022, une intervention chirurgicale en raison d'une hernie inguinale bilatérale ayant nécessité une cure par voie coelioscopique
6ème chambre
DTA_2201582_20240703
Mme C a été hospitalisée au centre hospitalier de Valenciennes le 18 novembre 2015 pour une ligature des trompes par coelioscopie.
DTA_2202735_20240305
5 mars 2024
Par suite, la plaie vasculaire survenue est le résultat exclusif d'une faute par maladresse du chirurgien dans la réalisation de l'hystérectomie par coelioscopie, de nature à engager la responsabilité
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