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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT02769_20240126
26 janvier 2024
décembre 2013, en dépit de la persistance des douleurs pelviennes et de l'identification de douleurs accrues lors des mictions, caractérisent une prise en charge inadaptée à l'origine d'un retard de diagnostic
3ème chambre 2ème section
658096f03ea7c8c1120de61a
15 décembre 2023
international school’ (toutes trois ensemble, les sociétés Wedge), reprochent à la société Embargo shelter formation (la société Embargo) d’avoir présenté et fourni des formations dans le domaine du diagnostic
4ème Chambre
5fd938fb4415271dfa39cab0
30 avril 2020
[M] le 12 juin 2012 et un rapport de diagnostic de l'état parasitaire établi par la société Allo Diagnostic le 3 juin 2013. Se plaignant de divers désordres, M.
1ère chambre
CETAT:CETATEXT000053163198
23 décembre 2025
. - PRESCRIPTION VÉTÉRINAIRE SUBORDONNÉE À L’ÉTABLISSEMENT PRÉALABLE D’UN DIAGNOSTIC – POSSIBILITÉ POUR UN VÉTÉRINAIRE, À TITRE DÉROGATOIRE, D’ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC SANS EXAMEN CLINIQUE ET DE PRESCRIRE
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69a38817cdc6046d471773ad
6 octobre 2025
Le 14 août 2023, le véhicule est tombé en panne, une fuite de liquide de refroidissement et un désordre sur le catalyseur ont été diagnostiqués par la société ETABLISSEMENT FEU VERT.
MSS 4ème chambre M.TRONEL Nicolas
DTA_2000531_20230310
10 mars 2023
ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ".
cr
613725bbcd580146774201eb
22 septembre 1999
par rapport à cette famille et de remplir son rôle de médecin de Protection Maternelle et infantile, soulignant que le moindre indice doit entraîner une démarche active du médecin pour étayer le diagnostic
soc
613722bdcd58014677400d8e
20 novembre 1996
octobre 1992 que le médecin du travail n'a jamais été consulté qu'aux fins de savoir si le salarié était apte à une fonction qu'il n'exerçait pas, celle de veilleur de nuit; que dans ces conditions, le diagnostic
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C300291
5 juin 2025
propres constatations que la société Hôtel les maréchaux, maître de l'ouvrage, était parfaitement informée de l'état de la toiture avant le démarrage des travaux, grâce à une étude préliminaire et un diagnostic
2ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02923_20220512
12 mai 2022
commise par le centre hospitalier en décembre 2009 ; - eu égard au diagnostic de colique néphrétique erroné posé aux services des urgences le 7 décembre 2009 et à l’absence de réalisation d’examens
61372462cd580146774150f3
31 mai 2005
X..., cadre embauché le 3 janvier 1995 par la société d'expertise comptable Audit comptabilité diagnostic conseil (ACDC), a été licencié le 8 février 2001, la lettre de licenciement faisant notamment état
Avis
CADA:20154812
5 novembre 2015
suite du refus opposé par la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur à sa demande de communication des documents suivants relatifs aux diagnostics
Première Chambre
67881d10c21c0e53e790b69e
14 janvier 2025
diagnostic était difficile, étant précisé que le bon diagnostic lors de la troisième échographie aurait pu permettre de sauver son utérus grâce à des soins médicalisés.
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
Un diagnostic de lupus érythémateux disséminé avec atteinte cutanée extensive et atteinte rénale sévère a été posé.
6ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0c9fd6229a4e589baea
25 janvier 2024
, - ce défaut de moyens diagnostiques, après le 6 septembre 2009, contraire aux règles de l’art, est à l’origine d’un retard de diagnostic et d’une perte de chance, avec retard de la prise en charge et
7ème Chambre
DTA_2008292_20240704
4 juillet 2024
Le 24 avril 2019, ce diagnostic a été confirmé par un chirurgien orthopédiste de l'hôpital privé du Confluent (Nantes).
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200988
1 octobre 2020
C... a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bastia dans les rubriques estimations immobilières, évaluation d'entreprise et de droits sociaux, diagnostic
Juge des référés
ORCA_25BX02233_20251203
3 décembre 2025
B... a estimé que le diagnostic de maladie d’Addison posé par le docteur D... était erroné.
CTX Protection sociale
67ec4136dd062d9f810e5341
1 avril 2025
En outre, si le tableau fait état d'un examen ou d'une vérification diagnostique, la constatation de cet élément s'impose pour permettre de caractériser la maladie.
DTA_2101365_20240426
26 avril 2024
Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.
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