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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3ème Chambre

DCA_22NT02769_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

décembre 2013, en dépit de la persistance des douleurs pelviennes et de l'identification de douleurs accrues lors des mictions, caractérisent une prise en charge inadaptée à l'origine d'un retard de diagnostic

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096f03ea7c8c1120de61a

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

international school’ (toutes trois ensemble, les sociétés Wedge), reprochent à la société Embargo shelter formation (la société Embargo) d’avoir présenté et fourni des formations dans le domaine du diagnostic

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fd938fb4415271dfa39cab0

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

[M] le 12 juin 2012 et un rapport de diagnostic de l'état parasitaire établi par la société Allo Diagnostic le 3 juin 2013. Se plaignant de divers désordres, M.

Source officielle
CE

1ère chambre

CETAT:CETATEXT000053163198

Admin. suprême

23 décembre 2025

23 décembre 2025

. - PRESCRIPTION VÉTÉRINAIRE SUBORDONNÉE À L’ÉTABLISSEMENT PRÉALABLE D’UN DIAGNOSTIC – POSSIBILITÉ POUR UN VÉTÉRINAIRE, À TITRE DÉROGATOIRE, D’ÉTABLIR UN DIAGNOSTIC SANS EXAMEN CLINIQUE ET DE PRESCRIRE

Résumé IA — à vérifier
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a38817cdc6046d471773ad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Le 14 août 2023, le véhicule est tombé en panne, une fuite de liquide de refroidissement et un désordre sur le catalyseur ont été diagnostiqués par la société ETABLISSEMENT FEU VERT.

Source officielle
TA

MSS 4ème chambre M.TRONEL Nicolas

DTA_2000531_20230310

Administratif

10 mars 2023

10 mars 2023

ou de soins ne sont responsables des conséquences dommageables d'actes de prévention, de diagnostic ou de soins qu'en cas de faute () ".

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201eb

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

par rapport à cette famille et de remplir son rôle de médecin de Protection Maternelle et infantile, soulignant que le moindre indice doit entraîner une démarche active du médecin pour étayer le diagnostic

Source officielle
CC

soc

613722bdcd58014677400d8e

Cassation

20 novembre 1996

20 novembre 1996

octobre 1992 que le médecin du travail n'a jamais été consulté qu'aux fins de savoir si le salarié était apte à une fonction qu'il n'exerçait pas, celle de veilleur de nuit; que dans ces conditions, le diagnostic

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300291

Cassation

5 juin 2025

5 juin 2025

propres constatations que la société Hôtel les maréchaux, maître de l'ouvrage, était parfaitement informée de l'état de la toiture avant le démarrage des travaux, grâce à une étude préliminaire et un diagnostic

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02923_20220512

Admin. Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

commise par le centre hospitalier en décembre 2009 ; - eu égard au diagnostic de colique néphrétique erroné posé aux services des urgences le 7 décembre 2009 et à l’absence de réalisation d’examens

Source officielle
CC

soc

61372462cd580146774150f3

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

X..., cadre embauché le 3 janvier 1995 par la société d'expertise comptable Audit comptabilité diagnostic conseil (ACDC), a été licencié le 8 février 2001, la lettre de licenciement faisant notamment état

Source officielle
CA

Avis

CADA:20154812

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

suite du refus opposé par la directrice régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Provence-Alpes-Côte-d'Azur à sa demande de communication des documents suivants relatifs aux diagnostics

Source officielle
TJ

Première Chambre

67881d10c21c0e53e790b69e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

diagnostic était difficile, étant précisé que le bon diagnostic lors de la troisième échographie aurait pu permettre de sauver son utérus grâce à des soins médicalisés.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02384_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Un diagnostic de lupus érythémateux disséminé avec atteinte cutanée extensive et atteinte rénale sévère a été posé.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

, - ce défaut de moyens diagnostiques, après le 6 septembre 2009, contraire aux règles de l’art, est à l’origine d’un retard de diagnostic et d’une perte de chance, avec retard de la prise en charge et

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2008292_20240704

Administratif

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le 24 avril 2019, ce diagnostic a été confirmé par un chirurgien orthopédiste de l'hôpital privé du Confluent (Nantes).

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200988

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

C... a sollicité sa réinscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Bastia dans les rubriques estimations immobilières, évaluation d'entreprise et de droits sociaux, diagnostic

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25BX02233_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

B... a estimé que le diagnostic de maladie d’Addison posé par le docteur D... était erroné.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4136dd062d9f810e5341

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

En outre, si le tableau fait état d'un examen ou d'une vérification diagnostique, la constatation de cet élément s'impose pour permettre de caractériser la maladie.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101365_20240426

Administratif

26 avril 2024

26 avril 2024

Suite à une consultation à l'hôpital Saint-Eloi de Montpellier fin 2019, la maladie de Behçet a été diagnostiquée.

Source officielle

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