affectent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination, * rechercher les causes des désordres en précisant notamment si elles relèvent d'un vice de matériaux ou matériels, d'une erreur

affectent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination, * rechercher les causes des désordres en précisant notamment si elles relèvent d'un vice de matériaux ou matériels, d'une erreur

affectent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination, * rechercher les causes des désordres en précisant notamment si elles relèvent d'un vice de matériaux ou matériels, d'une erreur

affectent la solidité de l'ouvrage ou le rendent impropre à sa destination, * rechercher les causes des désordres en précisant notamment si elles relèvent d'un vice de matériaux ou matériels, d'une erreur

désordres et en particulier le mauvais entretien de l’avaloir se trouvant entre la chaussée et le début de l’allée du 18 chemin du Ribet ; de dire si les causes de ces désordres sont imputables à une erreur

l'assuré ou les personnes dont il est civilement responsabilité (y compris les sous-traitants) survenant après leur réception et ayant pour fait générateur un vice propre des produits ou travaux ou une erreur

budget - le non respect des délais - l'avis défavorable des commissions de sécurité des handicapés - le dépassement du budget - les doléances des locataires - les travaux supplémentaires - les erreurs

Antoine Y... avait pour cause tant les erreurs de conception de la SOMIVAC, tenant à la commande de la charpente métallique, et les manquements à l'obligation de contrôle, à laquelle elle était tenue en

par motifs adoptés, que, les désordres affectant les quais construits par la société Engineering international n'étant pas contestés, la responsabilité de cette société était engagée en raison d'une erreur

par motifs adoptés, que, les désordres affectant les quais construits par la société Engineering international n'étant pas contestés, la responsabilité de cette société était engagée en raison d'une erreur

par motifs adoptés, que, les désordres affectant les quais construits par la société Engineering International n'étant pas contestés, la responsabilité de cette société était engagée en raison d'une erreur

par motifs adoptés, que, les désordres affectant les quais construits par la société Engineering international n'étant pas contestés, la responsabilité de cette société était engagée en raison d'une erreur

par motifs adoptés, que, les désordres affectant les quais construits par la société Engineering international n'étant pas contestés, la responsabilité de cette société était engagée en raison d'une erreur

par motifs adoptés, que, les désordres affectant les quais construits par la société Engineering international n'étant pas contestés, la responsabilité de cette société était engagée en raison d'une erreur

Z..., expert, d'examiner à son tour les désordres en toiture ; que le rapport officieux achevé en octobre 1984, a relevé des erreurs de conception compte tenu des conditions climatiques de la région, de

et indiquer les moyens propres à y remédier et chiffrer leur coût en en indiquer la durée prévisible; 4°) de préciser si et, le cas échéant, dans quelle mesure ces désordres sont imputables à des erreurs

Que ces désordres, survenus lors de la livraison ou dans le délai de 16 mois suivant la réception de la facture, sont imputables à la société GERARD GERMAIN en raison d'erreurs de conception ou d'exécution

coloration, notamment de couleur bleue, et laisse au maître d'œuvre le soin de choisir la couleur ; - le rattrapage de pente résulte d'un défaut de synthèse de la part de la société ETPO et non d'une erreur

autres demandes de la société ROBUST, non incluses dans celles ci-dessus, concernant notamment d'autres dommages, objet des référés des 24 décembre 1997, 7 août et 14 septembre 1998 en raison d'une erreur

Le maître de l'ouvrage, se plaignant d'une erreur d'implantation de l'ouvrage et de divers désordres, a assigné le constructeur en paiement. 4.