L'entreprise « CENTRAL [Adresse 8] ET JARDIN » taillera les haies non faites soit aux frais exclusifs des copropriétaires jouissant de la jouissance exclusive des jardins selon la décision prise concernant

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la Société des techniques d'entretiens spécialisés (STES) et de la société Parcs et Jardins, les conclusions de M.

La société Zénitude Services exerce une activité de petits travaux de jardinage, ménage, repassage dans le cadre de services à la personne et la société Zénitude Paysages une activité de jardinier paysagiste

investigations qui ont été réalisées ; que du début de l'enquête à la fin de l'instruction, Charles B... n'a pas varié sur l'essentiel de sa version des faits selon laquelle ayant été agressé dans son jardin

société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e chambre civile), au profit : 1°/ du syndicat des coproprietaires Jardins

D E C I D E : Article 1er : La requête de l'association le Jardin d'Enfants Toulousain est rejetée.

JARDINERIE DE L'OCCITANIE de sa demande de délais de paiement, - Condamner la SARL LA PETITE JARDINERIE DE l'OCCITANIE au paiement de la somme mensuelle de 1440 euros à titre d'indemnité d'occupation

chambre syndicale de l'habillement de l'Aude fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir rejeté les demandes tendant à voir juger que les fonds de commerce à l'enseigne "Brico-Félines", "Mod-Félines" et "Jardins

A... garée dans le jardin de la villa de Mme Loas ; que la cour d'appel a constaté que l'information a établi par l'audition de différentes personnes que Mme D... est une femme réservée, pudique, timide

et de complicité d'ingérence, pour le second ; " aux motifs que, par acte du 12 octobre 1982, la commune de Latresne, représentée par son maire Alban X..., avait donné en location à la société " le Jardin

considérée ; qu'elle a privé sa décision de toute base légale ; " et que la juridiction administrative a été saisie, à l'occasion d'une demande de permis de construire de Robert X... pour un abri de jardin

privé de la commune, puisqu'il provenait d'un endigage du rivage de la mer, réalisé environ en 1932, et que le restaurant avait été créé après 1967, après la réalisation de travaux à l'endroit d'un jardin

HUGON des contrats par lesquels elle confiait à cette dernière la réalisation en sous-traitance de divers articles en matière plastique (bacs, jardinières, arrosoirs...).

signé avec un particulier de Luri en Haute-Corse un contrat de travail visé par l'autorité administrative en application de l'article L. 341-2 du code du travail, correspondant à un emploi de gardien-jardinier

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Les Jardins

surplombant de trois mètres la propriété du voisin, ceci sans aucune déclaration ou autorisation et en infraction au POS interdisant tout affouillement ou exhaussement,- José Z... a construit un " abri de jardin

X..., qui exerce l'activité de vente au détail de bois de chauffage et d'accessoires de jardin, est titulaire des marques dénominatives "Bois nantais loisirs jardin" et "Nantes bois de chauffage" déposées

d'administration de la société TED X..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section A), au profit de : 1°) La société anonyme BELLE JARDINIERE